Arrêté du 18 mars 2016

Article 6

Abrogé2 juillet 2016

Créé le 26 mars 2016

Espèces sensibles.
Ces plans doivent spécifier les mesures de gestion mises en œuvre pour les espèces sous obligation de débarquement et pour les espèces et zones suivantes :

  • anchois VIII ;
  • églefin VII b-k ;
  • maquereau de la zone II a (CE), III b, c, d (CE), IV, de la zone V b, VI, VII, VIII a, b, d, e, XII, XIV et de la zone VIII c, IX, X, COPACE ;
  • merlan VIII ;
  • merlu de la zone VII et de la zone VIII a, b, d, e ;
  • plie de la zone VII h, j, k ;
  • raies de la zone II, IV(CE), de la zone VI, VII a-c, e-k, de la zone VII d et de la zone VIII, IX ;
  • sole de la zone II, IV(CE), de la zone VII d, de la zone VIII, IX ;
  • thon rouge de la zone Atlantique E 45° W et de la Méditerranée ;
  • thon germon de la zone Atlantique Nord 5° ;

Historique des versions

Abrogé depuis le samedi 2 juillet 2016

Abrogé parArrêté du 3 juin 2016art. 5 (V)

En vigueur du samedi 26 mars 2016 au vendredi 1 juillet 2016

Espèces sensibles.
Ces plans doivent spécifier les mesures de gestion mises en œuvre pour les espèces sous obligation de débarquement et pour les espèces et zones suivantes :

  • anchois VIII ;
  • églefin VII b-k ;
  • maquereau de la zone II a (CE), III b, c, d (CE), IV, de la zone V b, VI, VII, VIII a, b, d, e, XII, XIV et de la zone VIII c, IX, X, COPACE ;
  • merlan VIII ;
  • merlu de la zone VII et de la zone VIII a, b, d, e ;
  • plie de la zone VII h, j, k ;
  • raies de la zone II, IV(CE), de la zone VI, VII a-c, e-k, de la zone VII d et de la zone VIII, IX ;
  • sole de la zone II, IV(CE), de la zone VII d, de la zone VIII, IX ;
  • thon rouge de la zone Atlantique E 45° W et de la Méditerranée ;
  • thon germon de la zone Atlantique Nord 5° ;