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Arrêté du 18 mars 2016

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Annexe

Arrêté du 18 mars 2016

Annexes

Abrogé2 juillet 2016

Article Annexe I

Abrogé2 juillet 2016

Créé le 26 mars 2016

AIGUILLAT

Squalus acanthias
(En tonnes)

ZONES DE RÉFÉRENCE
du Conseil international
pour l'exploration de la mer (CIEM)
Eaux de l'UE
des zones II a et IV (1) 		Eaux UE
et eaux internationales
des zones I, V, VI, VII,
VIII, XII et XIV (1)
Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs 0 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine 0 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise Manche Mer du Nord (CMEMMN) 0 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) 0 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) 0 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) 0 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Cotinière 0 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN) 0 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) 0 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne 0 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs VENDÉE 0 0
Total 0 0
(1) Y compris les captures à la palangre de requin-hâ (Galeorhinus galeus), squale liche (Dalatias licha), squale savate (Deania calcea), squale-chagrin de l'Atlantique (Centrophorus squamosus), sagre rude (Etmopterus princeps), sagre nain (Etmopterus pusillus), pailona commun (Centroscymnus coelolepis) et aiguillat commun (Squalus acanthias). Lorsque ces espèces sont accidentellement capturées, elles ne doivent pas être blessées. Les spécimens capturés sont rapidement remis à la mer.

ANCHOIS
Engraulis encrasicolus
(En tonnes)

ZONES DE RÉFÉRENCE
du Conseil international
pour l'exploration de la mer (CIEM)
VIII
Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs 10
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine 66
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise Manche Mer du Nord (CMEMMN) 1
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) 1
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) 81
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) 63
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Cotinière 69
Navires adhérant à l'organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN) 1
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) 3
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne 1 758
Navires adhérant à l'organisation de producteurs VENDÉE 447
Total 2 500

AUTRES ESPÈCES
(En tonnes)

ZONES DE RÉFÉRENCE
du Conseil international
pour l'exploration de la mer
(CIEM)
Eaux des Îles Féroé
de la zone V b
Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise Manche Mer du Nord (CMEMMN) 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) 279
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Cotinière 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN) 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne 8
Navires adhérant à l'organisation de producteurs VENDÉE 0
Total 287

BAUDROIE
Lophiidae
(En tonnes)

ZONES DE RÉFÉRENCE
du Conseil international
pour l'exploration de la mer (CIEM)
VI, eaux UE
et eaux internationales
de la zone V b,
eaux internationales
des zones XII et XIV 		VII VIII a, b, d, e
Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs 478 504 95
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine 95 901 578
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise Manche Mer du Nord (CMEMMN) 0 61 9
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) 0 915 60
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) 16 999 689
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) 4 1 688 443
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Cotinière 0 213 681
Navires adhérant à l'organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN) 0 369 90
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) 0 12 71
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne 2 175 11 124 4 296
Navires adhérant à l'organisation de producteurs VENDÉE 0 646 576
Total 2 768 17 432 7 588

BROSME (1)
Brosme brosme
(En tonnes)

ZONES DE RÉFÉRENCE DU CONSEIL INTERNATIONAL
pour l'exploration de la mer (CIEM)
Eaux UE
et eaux internationales
des zones I, II et XIV 		Eaux UE
de la zone IV 		Eaux UE
et eaux internationales
des zones V, VI et VII
Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs 0 0 1
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine 0 0 23
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise Manche Mer du Nord (CMEMMN) 0 0 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) 0 0 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) 6 40 85
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) 0 0 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Cotinière 0 0 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN) 0 0 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) 0 0 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne 0 4 432
Navires adhérant à l'organisation de producteurs VENDÉE 0 0 0
Total 6 44 541
(1) Exclusivement pour les prises accessoires. Aucune pêche ciblée n'est autorisée dans le cadre de ce quota.

CABILLAUD (1/3)
Gadus morhua
(En tonnes)

ZONES DE RÉFÉRENCE DU CONSEIL INTERNATIONAL
pour l'exploration de la mer (CIEM)
IV, eaux UE
des zones II a ;
partie de la zone III a
non comprise
dans le Skagerrak
ni dans le Kattegat 		VI b ; eaux UE
et eaux internationales de la zone V b
à l'ouest de 12° 00 O
et des zones XII et XIV 		VI a ; eaux UE
et eaux internationales
de la zone V b
à l'est de 12° 00 O (1)
Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs 7 0 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine 6 1 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise Manche Mer du Nord (CMEMMN) 755 0 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) 0 0 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) 404 0 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) 0 0 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Cotinière 0 0 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN) 1 0 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) 5 0 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne 45 11 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs VENDÉE 0 0 0
Total 1 223 12 0
(1) Les prises accessoires de cabillaud dans la zone couverte par le présent TAC peuvent être débarquées à condition qu'elles ne représentent pas plus de 1,5 % des captures totales en poids vif détenues à bord par sortie de pêche.

CABILLAUD (2/3)
Gadus morhua
(En tonnes)

ZONES DE RÉFÉRENCE DU CONSEIL INTERNATIONAL
pour l'exploration de la mer (CIEM)
VII a VII b, c, e-k,
VIII, IX, X,
eaux UE
de la zone COPACE 34.1.1 		Eaux
norvégiennes
des zones I et II 		Eaux
internationales
des zones I
et II b (1)
Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs 0 65 0 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine 0 138 0 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise Manche Mer du Nord (CMEMMN) 0 1 0 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) 0 265 0 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) 1 66 1 946 3 039
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) 0 85 0 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Cotinière 0 13 0 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN) 0 79 0 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) 0 2 0 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne 4 2 327 0 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs VENDÉE 0 121 0 0
Total 5 3 162 1 946 3 039
(1) Les prises accessoires d'églefin peuvent représenter jusqu'à 19 % des débarquements par trait. Les quantités de prises accessoires d'églefin viennent s'ajouter au quota de capture de cabillaud.

CABILLAUD (3/3)
Gadus morhua
(En tonnes)

ZONES DE RÉFÉRENCE
du Conseil international
pour l'exploration de la mer (CIEM)
VII d
Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs 48
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise Manche Mer du Nord (CMEMMN) 342
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) 14
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) 805
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Cotinière 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN) 266
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne 161
Navires adhérant à l'organisation de producteurs VENDÉE 3
Total 1 639

CARDINE
Lepidorhombus spp.
(En tonnes)

ZONES DE RÉFÉRENCE
du Conseil international
pour l'exploration de la mer (CIEM)
VI ; eaux UE
et eaux internationales de la zone V b ;
eaux internationales
des zones XII et XIV 		VII VIII a, b, d, e
Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs 133 124 4
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine 71 577 48
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise Manche Mer du Nord (CMEMMN) 0 3 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) 0 58 8
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) 72 302 38
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) 125 1 671 64
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Cotinière 0 94 54
Navires adhérant à l'organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN) 0 25 7
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) 0 0 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne 1 694 3 361 514
Navires adhérant à l'organisation de producteurs VENDÉE 17 432 37
Total 2 112 6 647 774

CHINCHARD
Trachurus spp.
(En tonnes)

ZONES DE RÉFÉRENCE
du Conseil international
pour l'exploration de la mer (CIEM)
Eaux UE
des zones IV b, IV c
et VII d (1) 		Eaux de l'UE
des zones II a, IV a ; VI, VII a-c,
VII e-k, VIII a, VIII b, VIII d
et VIII e ; eaux de l'UE
et eaux internationales
de la zone V b ;
eaux internationales
des zones XII et XIV (1)
Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs 3 7
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine 0 94
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise Manche Mer du Nord (CMEMMN) 98 10
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) 0 15
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) 333 2 917
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) 0 15
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Cotinière 0 16
Navires adhérant à l'organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN) 19 18
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) 0 1
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne 4 736
Navires adhérant à l'organisation de producteurs VENDÉE 0 349
Total 457 4 178
(1) Au moins 95 % des débarquements imputés sur ce quota sont constitués de chinchards. Les prises accessoires de sanglier, d'églefin, de merlan et de maquereau commun sont à imputer sur les 5 % restants du quota.

DORADE ROSE (PAGEOT ROSE)
Pagellus bogaraveo
(En tonnes)

ZONES DE RÉFÉRENCE
du Conseil international
pour l'exploration de la mer (CIEM)
Eaux UE et eaux internationales
des zones VI, VII et VIII
Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs 0,2
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine 0,1
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise Manche Mer du Nord (CMEMMN) 0,0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) 0,0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) 0,4
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) 0,0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Cotinière 0,0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN) 0,1
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) 0,0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne 4,7
Navires adhérant à l'organisation de producteurs VENDÉE 0,5
Total 6,0

ÉGLEFIN
Melanogrammus aeglefinus
(En tonnes)

ZONES DE RÉFÉRENCE DU CONSEIL INTERNATIONAL
pour l'exploration de la mer (CIEM)
Eaux
norvégiennes
des zones I et II 		IV,
eaux UE
de la zone II a 		VII a VII b-k,
VIII, IX, X,
eaux UE
de la zone
COPACE 34.1.1
Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs 0 28 0 118
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine 0 0 2 179
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise Manche Mer du Nord (CMEMMN) 0 35 0 22
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) 0 0 0 259
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) 142 2 194 15 157
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) 0 0 1 203
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Cotinière 0 0 0 12
Navires adhérant à l'organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN) 0 0 0 124
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) 0 0 0 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne 0 49 75 3 642
Navires adhérant à l'organisation de producteurs VENDÉE 0 0 1 102
Total 142 2 306 94 4 818

FLÉTAN NOIR
Reinhardtius hippoglossoides
(En tonnes)

ZONES DE RÉFÉRENCE
du Conseil international
pour l'exploration de la mer (CIEM)
Eaux UE des zones II a et IV,
eaux UE et eaux internationales
des zones V b et VI
Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine 2
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise Manche Mer du Nord (CMEMMN) 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) 218
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Cotinière 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN) 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne 39
Navires adhérant à l'organisation de producteurs VENDÉE 0
Total 259

GERMON
Thunnus alalunga
(En tonnes)

ZONES DE RÉFÉRENCE
du Conseil international
pour l'exploration de la mer (CIEM)
Océan Atlantique
au nord de 5° nord 		Océan Atlantique
au sud de 5° nord
Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs 27 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine 800 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise Manche Mer du Nord (CMEMMN) 0 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) 30 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) 95 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) 227 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Cotinière 90 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN) 67 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) 198 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne 1 726 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs VENDÉE 1 217 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Orthongel 0 297
Total 4 477 297

GRANDE ARGENTINE
Argentinas silus
(En tonnes)

ZONES DE RÉFÉRENCE
du Conseil international
pour l'exploration de la mer (CIEM)
Eaux UE et eaux internationales
des zones V, VI et VII
Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise Manche Mer du Nord (CMEMMN) 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) 6
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Cotinière 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN) 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne 1
Navires adhérant à l'organisation de producteurs VENDÉE 0
Total 7

GRENADIER DE ROCHE
Coryphaenoides rupestris
(En tonnes)

ZONES DE RÉFÉRENCE
du Conseil international
pour l'exploration de la mer (CIEM)
Eaux UE
et eaux internationales des zones V b, VI
et VII (1) 		Eaux UE
et eaux internationales
des zones VIII, IX, X, XII
et XIV (2)
Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs 11 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine 21 3
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise Manche Mer du Nord (CMEMMN) 0 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) 0 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) 860 36
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) 0 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Cotinière 0 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN) 0 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) 0 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne 2 255 48
Navires adhérant à l'organisation de producteurs VENDÉE 0 0
Total 3 147 87

HARENG
Clupea harengus
(En tonnes)

ZONES DE RÉFÉRENCE DU CONSEIL INTERNATIONAL
pour l'exploration de la mer (CIEM)
Eaux UE,
norvégiennes
et internationales
des zones I
et II (7) 		Eaux UE
et eaux
norvégiennes
de la zone IV
au nord
de 53° 30′ N (1) (4) 		IV c, VII d (1) (2) Eaux UE
et eaux
internationales
des zones V b, VI b
et VI a N (5) (6) 		VII e, f VII g, h, j, k (3)
Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs 0 0 172 0 2 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine 0 0 0 0 0 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise Manche Mer du Nord (CMEMMN) 0 0 380 0 0 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) 0 0 4 0 0 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) 305 24 669 13 613 0 462 952
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) 0 0 0 0 0 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Cotinière 0 0 0 0 0 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN) 0 0 37 0 1 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) 0 0 0 0 0 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne 0 0 11 0 0 1
Navires adhérant à l'organisation de producteurs VENDÉE 0 0 0 0 0 0
Total 305 24 669 14 217 0 465 953
(1) Débarquements de hareng commun capturé dans des pêcheries utilisant des filets dont le maillage est supérieur ou égal à 32 mm.
(2) il s'agit du stock de hareng commun de la région maritime située dans l'estuaire de la Tamise à l'intérieur d'une zone délimitée par une ligne de rhumb partant plein sud de Landguard Point (51° 56′ N, 1° 19,1′ E) jusqu'à la latitude 51° 33′ N et, de là, plein ouest jusqu'à un point situé sur la côte du Royaume-Uni.
(3) Cette zone est augmentée du secteur délimité:
  • au nord par la latitude 52° 30′ N ;
  • au sud par la latitude 52° 00′ N ;
  • à l'ouest par les côtes de l'Irlande ;
  • à l'est par les côtes du Royaume-Uni.

(4) Déclaration séparée des débarquements de hareng commun dans la zone IV a (HER/04A.) et la zone IV b (HER/04B.).
(5) Il s'agit du stock de hareng commun de la partie de la zone CIEM VI a située à l'est du méridien de longitude 7° O et au nord du parallèle de latitude 55° N, ou à l'ouest du méridien de longitude 7° O et au nord du parallèle de latitude 56° N, à l'exclusion du Clyde.
(6) Il est interdit de pêcher ou de détenir à bord du hareng commun dans la partie de la zone CIEM soumise à ce TAC et située entre 56° N et 57° 30' N, à l'exception d'une bande de six milles nautiques mesurée à partir de la ligne de base de la mer territoriale du Royaume-Uni.
(7) Lors de la déclaration des captures à la Commission, les quantités pêchées dans chacune des zones suivantes sont également déclarées : zone de réglementation de la CPANE, eaux de l'Union, eaux des îles Féroé, eaux norvégiennes, zone de pêche située autour de Jan Mayen et zone de protection de la pêche située autour du Svalbard.

HOPLOSTÈTE ORANGE
Hoplostethus atlanticus
(En tonnes)

ZONES DE RÉFÉRENCE DU CONSEIL INTERNATIONAL
pour l'exploration de la mer (CIEM)
Eaux UE
et eaux
internationales
de la zone VI 		Eaux UE
et eaux
internationales
de la zone VII 		Eaux UE
et eaux
internationales
des zones I, II, III, IV,
V, VIII, IX, X, XII
et XIV
Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs 0 0 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine 0 0 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise Manche Mer du Nord (CMEMMN) 0 0 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) 0 0 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) 0 0 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) 0 0 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Cotinière 0 0 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN) 0 0 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) 0 0 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne 0 0 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs VENDÉE 0 0 0
Total 0 0 0

LANGOUSTINE
Nephrops norvegicus
(En tonnes)

ZONES DE RÉFÉRENCE
du Conseil international
pour l'exploration de la mer (CIEM)
VII dont au maximum
les quotas ci-dessous
peuvent être pêchés
dans le banc
de Porcupine
(unité 16) 		VIII a, b, d, e
Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs 8 1 48
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine 49 3 115
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise Manche Mer du Nord (CMEMMN) 7 1 1
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) 10 1 79
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) 133 10 13
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) 111 8 46
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Cotinière 74 5 327
Navires adhérant à l'organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN) 0 0 61
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) 0 0 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne 4 059 301 2 779
Navires adhérant à l'organisation de producteurs VENDÉE 251 19 188
Total 4 702 349 3 657

LIEU JAUNE
Pollachius pollachius
(En tonnes)

ZONES DE RÉFÉRENCE
du Conseil international
pour l'exploration de la mer
(CIEM) 		ZONES DE RÉFÉRENCE
du Conseil international
pour l'exploration de la mer
(CIEM)
VII VIII a, b, d, e
Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs 165 43
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine 181 29
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise Manche Mer du Nord (CMEMMN) 118 1
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) 1 305 10
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) 433 12
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) 208 24
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Cotinière 19 81
Navires adhérant à l'organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN) 2 058 9
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) 40 47
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne 4 904 769
Navires adhérant à l'organisation de producteurs VENDÉE 213 201
Total 9 644 1 226

LIEU NOIR
Pollachius virens
(En tonnes)

ZONES DE RÉFÉRENCE DU CONSEIL INTERNATIONAL
pour l'exploration de la mer (CIEM)
Eaux
norvégiennes
des zones I et II 		III a, IV, eaux UE
des zones II a, III b,
c et subdivisions 22-32 		VI, eaux UE et eaux internationales des zones V b, XII et XIV
Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs 0 0 25
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine 0 46 206
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise Manche Mer du Nord (CMEMMN) 0 0 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) 0 0 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) 328 14 694 441
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) 0 0 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Cotinière 0 0 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN) 0 0 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) 0 0 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne 0 449 1 519
Navires adhérant à l'organisation de producteurs VENDÉE 0 0 0
Total 328 15 189 2 191

LIMANDE ET FLET
Limanda limanda, platichthys flesus
(En tonnes)

ZONES DE RÉFÉRENCE
du Conseil international
pour l'exploration de la mer (CIEM)
Eaux UE des zones II a et IV
Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs 3
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise Manche Mer du Nord (CMEMMN) 132
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) 45
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Cotinière 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN) 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne 15
Navires adhérant à l'organisation de producteurs VENDÉE 0
Total 195

LIMANDE SOLE ET PLIE GRISE
Microstomus kitt, Glyptocephalus cynoglossus
(En tonnes)

ZONES DE RÉFÉRENCE
du Conseil international
pour l'exploration de la mer (CIEM)
Eaux UE des zones II a et IV
Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise Manche Mer du Nord (CMEMMN) 205
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) 50
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Cotinière 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN) 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne 4
Navires adhérant à l'organisation de producteurs VENDÉE 0
Total 259

LINGUE BLEUE
Molva dypterigia
(En tonnes)

ZONES DE RÉFÉRENCE DU CONSEIL INTERNATIONAL
pour l'exploration de la mer (CIEM)
Eaux UE
et eaux internationales
des zones II et IV 		Eaux UE
et eaux internationales
des zones V b, VI et VII
Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs 0 65
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine 0 49
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise Manche Mer du Nord (CMEMMN) 0 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) 0 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) 11 838
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) 0 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Cotinière 0 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN) 0 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) 0 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne 12 2 600
Navires adhérant à l'organisation de producteurs VENDÉE 0 0
Total 23 3 552

LINGUE ET LINGUE BLEUE
Molva molva, Molva dypterigia
(En tonnes)

ZONES DE RÉFÉRENCE
du Conseil international
pour l'exploration de la mer (CIEM)
Eaux des îles Féroé de la zone V b
Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise Manche Mer du Nord (CMEMMN) 1
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) 1 349
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Cotinière 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN) 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne 15
Navires adhérant à l'organisation de producteurs VENDÉE 0
Total 1 365

LINGUE FRANCHE
Molva molva
(En tonnes)

ZONES DE RÉFÉRENCE DU CONSEIL INTERNATIONAL
pour l'exploration de la mer (CIEM)
Eaux UE
et eaux internationales
des zones I et II 		Eaux
UE
de la zone IV 		Eaux UE
et eaux
internationales
de la zone V 		Eaux UE
et eaux
internationales
des zones VI, VII, VIII, IX, X, XII
et XIV
Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs 0 0 2 74
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine 0 7 0 116
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise Manche Mer du Nord (CMEMMN) 0 0 0 13
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) 0 0 0 156
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) 8 133 3 135
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) 0 0 0 83
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Cotinière 0 0 0 30
Navires adhérant à l'organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN) 0 0 0 88
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) 0 0 0 11
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne 0 22 1 1 973
Navires adhérant à l'organisation de producteurs VENDÉE 0 0 0 60
Total 8 162 6 2 739

MAQUEREAU
Scomber scombrus
(En tonnes)

ZONES DE RÉFÉRENCE DU CONSEIL INTERNATIONAL
pour l'exploration de la mer (CIEM)
III a, IV ;
eaux UE
des zones II a, III b,
III c, III d 		VI, VII, VIII a, b,
d , e ; eaux UE
et eaux internationales
de la zone V b ;
eaux internationales
des zones II a, XII
et XIV. 		VIII c, IX et X ;
eaux UE
de la zone
COPACE 34.1.1
Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs 0 129 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine 0 845 135
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise Manche Mer du Nord (CMEMMN) 605 1 543 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) 0 173 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) 1 176 8 765 3
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) 0 91 13
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Cotinière 0 44 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN) 0 1 839 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) 0 2 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne 0 425 49
Navires adhérant à l'organisation de producteurs VENDÉE 0 1 286 24
Total 1 781 15 142 224

MERLAN
Merlangius merlangus
(En tonnes)

ZONES DE RÉFÉRENCE DU CONSEIL INTERNATIONAL
pour l'exploration de la mer (CIEM)
IV,
eaux UE
de la
zone II a 		VI; eaux UE
et eaux
internationales
de la zone V b ;
eaux
internationales
des zones XII
et XIV 		VII a VII b à k VIII
Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs 5 3 0 228 58
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine 0 7 0 351 79
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise Manche Mer du Nord (CMEMMN) 776 0 0 2 564 1
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) 3 0 0 616 49
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) 372 0 0 1 797 26
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) 0 0 0 212 127
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Cotinière 0 0 0 12 153
Navires adhérant à l'organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN) 0 0 0 823 15
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) 0 0 0 0 25
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne 21 16 3 4 558 552
Navires adhérant à l'organisation de producteurs VENDÉE 0 0 0 146 435
Total 1 177 26 3 11 307 1 520

MERLAN BLEU
Micromesistius poutassou
(En tonnes)

ZONES DE RÉFÉRENCE
du Conseil international
pour l'exploration de la mer (CIEM)
Eaux UE et eaux internationales
des zones I, II, III, IV, V, VI, VII, VIII a, b, d, e, XII et XIV
Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine 1
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise Manche Mer du Nord (CMEMMN) 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) 22 062
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Cotinière 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN) 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs VENDÉE 0
Total 22 063

MERLU (1/2)
Merluccius merluccius
(En tonnes)

ZONES DE RÉFÉRENCE DU CONSEIL INTERNATIONAL
pour l'exploration de la mer (CIEM)
Eaux UE
des zones II a, IV 		VI, VII, eaux UE
et eaux internationales
de la zone V b
et eaux internationales
des zones XII et XIV 		VIII c, IX et X ;
eaux UE
de la zone
COPACE 34.1.1
Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs 45 965 55
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine 0 1 808 100
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise Manche Mer du Nord (CMEMMN) 1 10 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) 0 415 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) 326 5 073 22
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) 0 3 071 217
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Cotinière 0 37 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN) 0 131 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) 0 3 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne 75 9 814 237
Navires adhérant à l'organisation de producteurs VENDÉE 0 393 0
Total 447 21 720 631

MERLU (2/2)
Merluccius merluccius
(En tonnes)

ZONES DE RÉFÉRENCE
du Conseil international
pour l'exploration de la mer (CIEM)
VIII a, b, d, e
Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs 504
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine 2 987
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise Manche Mer du Nord (CMEMMN) 17
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) 343
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) 1 883
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) 1 381
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Cotinière 1 767
Navires adhérant à l'organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN) 307
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) 344
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne 10 696
Navires adhérant à l'organisation de producteurs VENDÉE 3 579
Total 23 808

MOSTELLE DE FOND
Phycis spp.
(En tonnes)

ZONES DE RÉFÉRENCE
du Conseil international
pour l'exploration de la mer (CIEM)
Eaux UE et eaux internationales
des zones V, VI et VII
Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs 11
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine 14
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise Manche Mer du Nord (CMEMMN) 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) 41
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) 13
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Cotinière 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN) 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne 312
Navires adhérant à l'organisation de producteurs VENDÉE 1
Total 392

PLIE
Pleuronectes platessa
(En tonnes)

ZONES DE RÉFÉRENCE DU CONSEIL INTERNATIONAL
pour l'exploration de la mer (CIEM)
IV, eaux UE
de la zone II a,
partie de la zone III a
non comprise
dans le Skagerrak
ni dans le Kattegat 		VII d, e VII f, g VII h, j, k VIII, IX,
X, eaux UE
de la zone
COPACE 34.1.1.
Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs 24 510 2 1 6
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine 0 28 2 1 12
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise Manche Mer du Nord (CMEMMN) 656 1 708 1 0 4
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) 0 214 9 0 9
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) 278 2 251 3 0 13
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) 0 5 3 3 23
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Cotinière 0 5 0 0 13
Navires adhérant à l'organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN) 2 1 509 3 0 16
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) 8 4 0 0 13
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne 116 512 73 7 88
Navires adhérant à l'organisation de producteurs VENDÉE 0 6 10 0 65
Total 1 084 6 752 106 12 262

RAIES
Rajidae
(En tonnes)

ZONES DE RÉFÉRENCE DU CONSEIL INTERNATIONAL
pour l'exploration de la mer (CIEM)
Eaux UE
des zones II a
et IV (1) 		Eaux UE
des zones VI a, VI b, VII a-c et VII e-k (2) 		Eaux UE
de la zone VII d (3) 		Eaux UE des zones VIII et IX (4)
Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs 0 159 37 36
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine 0 53 1 24
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise Manche Mer du Nord (CMEMMN) 18 32 45 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) 0 278 15 4
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) 15 156 186 114
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) 0 57 0 41
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Cotinière 0 40 0 171
Navires adhérant à l'organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN) 1 226 277 1
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) 0 1 0 24
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne 1 2 128 25 725
Navires adhérant à l'organisation de producteurs VENDÉE 0 112 0 72
Total 35 3 242 586 1 212

REQUINS DES GRANDS FONDS
Apristurus spp., Chlamydoselachus anguineus, Centrophorus granulosus, Centrophorus squamosus, Centroscymnus coelolepis, Centroscymnus crepidater, Centroscyllium fabricii, Deania calcea, Dalatias licha, Etmopterus princeps, Etmopterus spinax, Galeus melastomus, Galeus murinus, Hexanchus griseus, Oxynotus paradoxus, Scymnodon ringens, Somniosus microcephalus
(En tonnes)

ZONES DE RÉFÉRENCE
du Conseil international
pour l'exploration de la mer (CIEM)
Eaux UE et eaux internationales
des zones V, VI, VII, VIII et IX
Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise Manche Mer du Nord (CMEMMN) 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Cotinière 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN) 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs VENDÉE 0
Total 0

REQUIN TAUPE
Lamna nasus
(En tonnes)

ZONES DE RÉFÉRENCE
du Conseil international
pour l'exploration de la mer (CIEM)
Eaux UE et eaux internationales
des zones III, IV, V, VI, VII, VIII, IX, X et XII
Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise Manche Mer du Nord (CMEMMN) 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Cotinière 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN) 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs VENDÉE 0
Total 0

SABRE NOIR
Aphanopus carbo
(En tonnes)

ZONES DE RÉFÉRENCE
du Conseil international
pour l'exploration de la mer (CIEM)
Eaux UE
et eaux internationales
des zones I, II, III et IV 		Eaux UE
et eaux internationales
des zones V, VI, VII
et XII
Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs 0 11
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine 1 27
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise Manche Mer du Nord (CMEMMN) 0 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) 0 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) 1 525
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) 0 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Cotinière 0 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN) 0 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) 0 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne 1 2 091
Navires adhérant à l'organisation de producteurs VENDÉE 0 0
Total 3 2 654

SÉBASTE
Sebaste spp.
(En tonnes)

ZONES DE RÉFÉRENCE DU CONSEIL INTERNATIONAL
pour l'exploration de la mer (CIEM)
Eaux norvégiennes des zones I et II
Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise Manche Mer du Nord (CMEMMN) 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) 84
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Cotinière 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN) 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs VENDÉE 0
Total 84

SOLE
Solea solea
(En tonnes)

ZONES DE RÉFÉRENCE DU CONSEIL INTERNATIONAL
pour l'exploration de la mer (CIEM)
Eaux UE
des zones II
et IV 		VII d VII e VII f, g VII h, j, k VIII a, b
Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs 12 107 37 1 0
Autres navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs immatriculés dans un quartier maritime d'Aquitaine 35
Autres navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs immatriculés dans un quartier maritime de Bretagne 22
Autres navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs immatriculés dans un quartier maritime des Pays de Loire 5
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine 0 0 0 2 7 480
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise Manche Mer du Nord (CMEMMN) 103 180 1 0 0 19
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) 0 21 60 2 0 63
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) 87 967 6 2 1 16
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) 0 2 1 4 6 406
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Cotinière 0 1 0 0 1 270
Navires adhérant à l'organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN) 1 243 150 1 1 44
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) 6 2 2 0 1 368
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne 8 75 108 33 45 752
Navires adhérant à l'organisation de producteurs VENDÉE 0 5 2 4 2 634
Total 217 1 603 367 49 64 3 114

1 version

Article Annexe II

Abrogé2 juillet 2016

Créé le 26 mars 2016

MODÈLE TYPE DE PLAN DE GESTION DES QUOTAS DES ORGANISATIONS DE PRODUCTEURS
Sommaire

I. - Bilan du plan de gestion des quotas de l'année [N - 1]
1. Analyse des mesures mises en œuvre
2. Bilan de la gestion des adhérents
II. - Plan de gestion des quotas de l'année [N]
1. Mesures de suivi des quotas de l'OP
a) Tableau synthétique des mesures de gestion par quota
b) Mesures de gestion détaillées sur les espèces sensibles définies à l'article 5 du présent arrêté
c) Répartition des sous-quotas pour les flottilles bénéficiant d'une exemption de minimis pour les espèces soumises à l'obligation de débarquement
d) Dispositif de suivi des captures des adhérents de l'OP
2. Modalités de gestion des adhérents
a) Critères de gestion des demandes d'adhésion à l'OP
b) Critères d'affectation des antériorités issues de la réserve formée avant 2015
c) Sanctions administratives et économiques prévues par l'OP
III. - Documents à joindre en annexe au plan de gestion des quotas

I. - Bilan du plan de gestion des quotas de l'année [N - 1]
1. Analyse des mesures mises en œuvre

Analyse des écarts entre le plan de gestion adopté et la réalisation
Bilan de la flotte au 31 décembre [N - 1] pour les stocks concernés

NOMBRE
de navires
au 01.01. N - 1 		NOMBRE
d'entrées 		RAISONS
des entrées (1) 		NOMBRE
de sorties 		RAISONS
des sorties (2) 		NOMBRE
de navires
au 31.12. N - 1
Stock 1 Chalutier
Palangrier
Fileyeur
Caseyeur
Mixte
Autre
Total
Stock 2 Chalutier
Palangrier
Fileyeur
Caseyeur
Mixte
Autre
Total
(1) Nouvelles installations, adhésion d'un hors OP, changement d'OP, renouvellement, importation (préciser le pays), etc.
(2) PSF, vente, exclusion, exportation (préciser le pays), naufrage, etc.

2. Bilan de la gestion des adhérents
Demandes d'adhésion auprès de l'OP

TYPE DE DEMANDE ACCEPTATION/REFUS MOTIF NOMBRE DE NAVIRES CONCERNÉS

Sanctions mises en œuvre par l'OP

TYPE DE SANCTION MOTIF D'APPLICATION NOMBRE DE NAVIRES SANCTIONNÉS

II. - Plan de gestion des quotas de l'année [N]
1. Mesures de suivi des quotas de l'OP
a) Tableau synthétique des mesures de gestion par quota

MONTANT
du quota (tonnes) 		ENVELOPPE RÉPARTIE
entre les adhérents (tonnes) 		CRITÈRES
de répartition 		MESURE
de gestion 		DÉCISION(S)
du CA
Stock 1
Stock 2

b) Mesures de gestion détaillées sur les espèces sensibles définies à l'article 6 du présent arrêté

Détermination du quota prévisionnel réparti entre les adhérents de l'OP (quota initial, échanges) (1)
Mesures de gestion prévues
Plan de capacité du quota concerné

NOMBRE
de navires
au 01.01.N 		NOMBRE
d'entrées prévues 		RAISONS
des entrées (1) 		NOMBRE
de sorties prévues 		RAISONS
des sorties (2) 		NOMBRES
de navires attendus
sur la pêcherie
Chalutier
Palangrier
Fileyeur
Caseyeur
Mixte
Autre
Total
(1) Nouvelles installations, adhésion d'un hors OP, changement d'OP, renouvellement, importation (préciser le pays), etc.
(2) PSF, vente, exclusion, exportation (préciser le pays), naufrage, etc.

Calendrier prévisionnel d'activité :

MOIS QUANTITÉ (TONNES) PRIX MOYEN
Janvier
Février
Mars
Avril
Mai
Juin
Juillet
Août
Septembre
Octobre
Novembre
Décembre
Total

c) Mesures de suivi de l'obligation de débarquement et de l'exemption de minimis
d) Dispositif de suivi des captures des adhérents de l'OP

2. Modalités de gestion des adhérents

a) Critères de gestion des demandes d'adhésion à l'OP
b) Critères d'affectation des antériorités issues de la réserve formée avant 2015
c) Sanctions administratives et économiques prévues par l'OP

III. - Documents à joindre en annexe au plan de gestion des quotas

Tableau de production des adhérents de l'OP de l'année [N - 1]
Délibérations du conseil d'administration

(1) Limitation individuelle par navires, conformément à l'article 4 de l'arrêté du 12 février 2015 modifié créant un régime national de gestion pour la pêcherie de la sole commune (Solea solea) dans le golfe de Gascogne (divisions VIII a et b).

1 version

Abrogé depuis le samedi 2 juillet 2016

En vigueur du samedi 26 mars 2016 au vendredi 1 juillet 2016

Annexes
Article Annexe I
Article Annexe II