ARRÊTÉ du 18 mars 2015

Article 1

Abrogé1 septembre 2016

Créé le 27 mars 2015

Les certifications ci-dessous énumérées dans les tableaux du présent article sont enregistrées de droit au répertoire national des certifications professionnelles à compter de la publication du présent arrêté pour cinq ans :

Tableau I du secteur de la pêche

NIVEAU RNCP

INTITULÉ DE LA CERTIFICATION PROFESSIONNELLE

CODE NSF

II Brevet de capitaine de pêche 311u
III Brevet de patron de pêche 311u
IV Brevet de lieutenant de pêche 311u
V Certificat de capacité 311u
V Certificat d'aptitude au commandement à la petite pêche 311u

Tableau II du secteur du commerce et de la plaisance professionnelle

NIVEAU RNCP

INTITULÉ DE LA CERTIFICATION PROFESSIONNELLE

CODE NSF

I Brevet de capitaine 311u
I Brevet de capitaine de 1re classe de la navigation maritime 311u
I Brevet de second capitaine 311u
I Brevet de chef mécanicien 311u
I Brevet de second mécanicien 311u
I Brevet de second polyvalent 311u
II Brevet de chef de quart de navire de mer 311u
II Brevet de chef de quart machine 311u
II Brevet de chef de quart passerelle 311u
II Brevet de capitaine 3 000 311u
II Brevet de second capitaine 3 000 311u
II Brevet de chef mécanicien 8 000 kW 311u
III Brevet de chef mécanicien 3 000 kW 311u
III Brevet de second mécanicien 3 000 kW 311u
IV Brevet de capitaine 500 311u
IV Brevet de chef de quart 500 311u
IV Brevet de capitaine 200 voile 311u
V Brevet de capitaine 200 311u
V Brevet de mécanicien 750 kW 311u

Historique des versions

Abrogé depuis le jeudi 1 septembre 2016

Abrogé parArrêté du 11 juillet 2016art. 2 (V)

En vigueur du vendredi 27 mars 2015 au mercredi 31 août 2016

Les certifications ci-dessous énumérées dans les tableaux du présent article sont enregistrées de droit au répertoire national des certifications professionnelles à compter de la publication du présent arrêté pour cinq ans :

Tableau I du secteur de la pêche

NIVEAU RNCP

INTITULÉ DE LA CERTIFICATION PROFESSIONNELLE

CODE NSF

II Brevet de capitaine de pêche 311u
III Brevet de patron de pêche 311u
IV Brevet de lieutenant de pêche 311u
V Certificat de capacité 311u
V Certificat d'aptitude au commandement à la petite pêche 311u

Tableau II du secteur du commerce et de la plaisance professionnelle

NIVEAU RNCP

INTITULÉ DE LA CERTIFICATION PROFESSIONNELLE

CODE NSF

I Brevet de capitaine 311u
I Brevet de capitaine de 1re classe de la navigation maritime 311u
I Brevet de second capitaine 311u
I Brevet de chef mécanicien 311u
I Brevet de second mécanicien 311u
I Brevet de second polyvalent 311u
II Brevet de chef de quart de navire de mer 311u
II Brevet de chef de quart machine 311u
II Brevet de chef de quart passerelle 311u
II Brevet de capitaine 3 000 311u
II Brevet de second capitaine 3 000 311u
II Brevet de chef mécanicien 8 000 kW 311u
III Brevet de chef mécanicien 3 000 kW 311u
III Brevet de second mécanicien 3 000 kW 311u
IV Brevet de capitaine 500 311u
IV Brevet de chef de quart 500 311u
IV Brevet de capitaine 200 voile 311u
V Brevet de capitaine 200 311u
V Brevet de mécanicien 750 kW 311u