Arrêté du 18 mars 2014

Article 1

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Article 1

Les articles 1er et 2 de l'arrêté du 24 janvier 2002 portant institution d'une régie de recettes et d'une régie d'avances auprès du Centre culturel Alexandre Dumas de Tbilissi (Géorgie) sont modifiés comme suit :
Les mots : « auprès du Centre culturel Alexandre Dumas de Tbilissi (Géorgie) » sont remplacés par les mots : « auprès de l'Institut français de Géorgie (Tbilissi) ».

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Modification du nom d'un centre culturel en Géorgie

Résumé. Un arrêté modifie le nom d'un centre culturel en Géorgie pour l'appeler Institut français de Géorgie.

Les articles 1er et 2 de l'arrêté du 24 janvier 2002 portant institution d'une régie de recettes et d'une régie d'avances auprès du Centre culturel Alexandre Dumas de Tbilissi (Géorgie) sont modifiés comme suit :
Les mots : « auprès du Centre culturel Alexandre Dumas de Tbilissi (Géorgie) » sont remplacés par les mots : « auprès de l'Institut français de Géorgie (Tbilissi) ».

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