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Arrêté du 18 mars 2014

portant modification de l'arrêté du 24 janvier 2002 portant institution d'une régie de recettes et d'une régie d'avances auprès du Centre culturel français Alexandre Dumas de Tbilissi (Géorgie)

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Changement de nom d'un centre culturel en Géorgie

Résumé. Un arrêté change le nom d'un centre culturel en Géorgie pour l'appeler Institut français de Géorgie.

Le ministre des affaires étrangères,

Vu l'arrêté du 10 décembre 1993 modifié habilitant le ministre des affaires étrangères à instituer des régies de recettes et des régies d'avances auprès de certains établissements ou organismes de diffusion culturelle ;

Vu l'arrêté du 24 janvier 2002 modifié portant institution d'une régie de recettes et d'une régie d'avances auprès du Centre culturel français Alexandre Dumas de Tbilissi (Géorgie) ;

Vu l'arrêté du 24 janvier 2011 (Modification des règles pour les établissements culturels français à l'étranger) modifié fixant la liste des établissements et organismes de diffusion culturelle et d'enseignement dotés de l'autonomie financière,

Arrête :

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Modification du nom d'un centre culturel en Géorgie

Résumé. Un arrêté modifie le nom d'un centre culturel en Géorgie pour l'appeler Institut français de Géorgie.

Les articles 1er et 2 de l'arrêté du 24 janvier 2002 portant institution d'une régie de recettes et d'une régie d'avances auprès du Centre culturel Alexandre Dumas de Tbilissi (Géorgie) sont modifiés comme suit :
Les mots : « auprès du Centre culturel Alexandre Dumas de Tbilissi (Géorgie) » sont remplacés par les mots : « auprès de l'Institut français de Géorgie (Tbilissi) ».

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Exécution d'un arrêté par l'ambassadeur de France en Géorgie

Résumé. Un arrêté du 18 mars 2014 confie à l'ambassadeur de France en Géorgie la tâche de mettre en œuvre cet arrêté, qui entre en vigueur à sa publication.

L'ambassadeur de France en Géorgie est chargé de l'exécution du présent arrêté. Cet arrêté prend effet à sa date de publication au Journal officiel de la République française.

Fait le 18 mars 2014.

Pour le ministre et par délégation :

Le sous-directeur de la comptabilité,

D. Talpain

Arrêté du 18 mars 2014
Article 1
Article 2