En vigueur depuis le 2 avril 2009
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Ajout d'une annexe à un arrêté antérieur
L'annexe au présent arrêté est annexée à l'arrêté du 19 novembre 2004 susvisé.
Arrêté du 18 mars 2009
L'annexe au présent arrêté est annexée à l'arrêté du 19 novembre 2004 susvisé.
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
En vigueur depuis le 2 avril 2009
L'annexe au présent arrêté est annexée à l'arrêté du 19 novembre 2004 susvisé.
cite
En vigueur depuis le jeudi 2 avril 2009
Source : Légifrance
Modification des diplômes requis pour la radiophysique médicale
Arrêté du 18 mars 2009 · art. 1
arrêté du 19 novembre 2004 susvisé
Arrêté du 19 novembre 2004