Article 1
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 19 novembre 2004 > > Art. 3 > >
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1 modifié
JORF n°0077 du 1 avril 2009
Arrêté du 18 mars 2009
La ministre de la santé et des sports,
Vu le code de la santé publique, et notamment son article R. 1333-60 ;
Vu l'arrêté du 19 novembre 2004 relatif à la formation, aux missions et aux conditions d'intervention de la personne spécialisée en radiophysique médicale ;
Vu l'avis de l'Autorité de sûreté nucléaire en date du 9 décembre 2008,
Arrête :
Article 2
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 19 novembre 2004 > > Art. 4 > >
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1 modifié
Article 3
A abrogé les dispositions suivantes :
> - Arrêté du 19 novembre 2004 > > Art. 5 > >
1 version
1 abrogé
Article 4
L'annexe au présent arrêté est annexée à l'arrêté du 19 novembre 2004 susvisé.
1 version
1 cité
Article 5
La directrice de l'hospitalisation et de l'organisation des soins est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
1 version
Fait à Paris, le 18 mars 2009.
Roselyne Bachelot-Narquin