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Modification des diplômes requis pour la radiophysique médicale
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 19 novembre 2004Art. 3
1 version
1 modifié
modifiant l'arrêté du 19 novembre 2004 relatif à la formation, aux missions et aux conditions d'intervention de la personne spécialisée en radiophysique médicale
La ministre de la santé et des sports,
Vu le code de la santé publique, et notamment son article R. 1333-60 ;
Vu l'arrêté du 19 novembre 2004 relatif à la formation, aux missions et aux conditions d'intervention de la personne spécialisée en radiophysique médicale ;
Vu l'avis de l'Autorité de sûreté nucléaire en date du 9 décembre 2008,
Arrête :
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 19 novembre 2004Art. 3
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 19 novembre 2004Art. 4
1 version
1 modifié
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 19 novembre 2004Art. 5
1 version
1 abrogé
En vigueur depuis le 2 avril 2009
L'annexe au présent arrêté est annexée à l'arrêté du 19 novembre 2004 susvisé.
1 version
1 cité
En vigueur depuis le 2 avril 2009
La directrice de l'hospitalisation et de l'organisation des soins est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
1 version
Fait à Paris, le 18 mars 2009.
Roselyne Bachelot-Narquin
En vigueur depuis le jeudi 2 avril 2009