Arrêté du 18 mars 2005

Article 1

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Article 1

Le circuit de vitesse Bugatti (Sarthe), tel qu'il est décrit dans les plans de masse ci-annexés (1), est homologué, pour une durée de quatre ans à compter de ce jour, pour tous types de motocyclettes et de voitures, à l'exception de la formule 1.

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En vigueur depuis le 26 mars 2005 · Dernière version le 15 avril 2005

Le circuit de vitesse Bugatti (Sarthe), tel qu'il est décrit dans les plans de masse ci-annexés (1), est homologué, pour une durée de quatre ans à compter de ce jour, pour tous types de motocyclettes et de voitures, à l'exception de la formule 1.

Historique des versions

En vigueur depuis le vendredi 15 avril 2005

En vigueur du samedi 26 mars 2005 au jeudi 14 avril 2005

Source : Légifrance