En vigueur depuis le 20 mai 2026
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Publication d'un arrêté concernant un rallye automobile
Résumé. Un arrêté autorise la publication d'un règlement pour un rallye automobile dans plusieurs départements français.
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.