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Création des annexes du DESJEPS spécialité football
A créé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 26 avril 2012Sct. Annexes, Art. Annexe I, Art. Annexe II, Art. Annexe III
Arrêté du 18 mai 2021
A créé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 26 avril 2012
Sct. Annexes, Art. Annexe I, Art. Annexe II, Art. Annexe III
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A créé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 26 avril 2012Sct. Annexes, Art. Annexe I, Art. Annexe II, Art. Annexe III
crée
cite
Source : Légifrance
Application des dispositions des articles 3, 5, 6, 7, 8 et des annexes I, II et III
Arrêté du 18 mai 2021 · art. 10
Art. Annexe I (VT)
Arrêté du 26 avril 2012
Art. Annexe II (VT)
Arrêté du 26 avril 2012
Art. Annexe III (VT)
Arrêté du 26 avril 2012
Annexes réglementaires
Arrêté du 26 avril 2012 · Annexes (VT)
Établissement des listes de sportifs de haut niveau
Code du sport · art. L221-2
Art. A212-57
Code du sport