Arrêté du 18 mai 2021

Article 9

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 9

A créé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 26 avril 2012

Sct. Annexes, Art. Annexe I, Art. Annexe II, Art. Annexe III

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Création des annexes du DESJEPS spécialité football

Résumé. Un nouvel arrêté crée les annexes du diplôme d'État supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité performance sportive mention football.

A créé les dispositions suivantes :

Arrêté du 26 avril 2012Sct. Annexes : Annexes réglementairesArrêté du 26 avril 2012Art. Annexe IArrêté du 26 avril 2012Art. Annexe II
- Arrêté du 26 avril 2012
Sct. Annexes, Art. Annexe I, Art. Annexe II, Art. Annexe III

Historique des versions

Source : Légifrance