Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Précision des règles pour les drones de loisir ou de compétition
Résumé. Les règles pour les drones de loisir ou de compétition sont précisées, notamment leur masse et leur distance de vol.
A modifié les dispositions suivantes :