Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Ajout d'une mention sur la parité dans un comité technique
Résumé. Le comité technique de réseau de la direction du service national et de la jeunesse inclut désormais des informations sur la représentation des femmes et des hommes.
A modifié les dispositions suivantes :