Arrêté du 18 mai 2016

Article 8

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Article 8

Les modules peuvent également être acquis par validation des acquis de l'expérience dans les conditions fixées dans l' arrêté du 13 juillet 2016 relatif à la délivrance des titres de formation professionnelle maritime par la validation des acquis de l'expérience.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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En vigueur depuis le 10 juin 2016 · Dernière version le 1 septembre 2016

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Validation des acquis pour la petite pêche

Résumé. On peut obtenir des modules de formation pour commander un petit bateau de pêche en validant son expérience, selon les règles fixées par un arrêté.

Les modules peuvent également être acquis par validation des acquis de l'expérience dans les conditions fixées dans l' arrêté du 13 juillet 2016 relatif à la délivrance des titres de formation professionnelle maritime par la validation des acquis de l'expérience.

Historique des versions

En vigueur depuis le jeudi 1 septembre 2016

Modifié parArrêté du 13 juillet 2016art. 29 : Modification et suppression des règles sur la validation des acquis de l'expérience maritime

En résumé. La référence à l'arrêté permettant la validation des acquis de l'expérience pour obtenir les modules a été mise à jour.

En vigueur du vendredi 10 juin 2016 au mercredi 31 août 2016

Source : Légifrance