Créé le 30 mai 2015
La liste des espèces d'oiseaux justifiant la désignation du site Natura 2000 Bresse jurassienne figure en annexe au présent arrêté.
ARRÊTÉ du 18 mai 2015
Article 2
Historique des versions
En vigueur depuis le samedi 30 mai 2015
Créé le 30 mai 2015
La liste des espèces d'oiseaux justifiant la désignation du site Natura 2000 Bresse jurassienne figure en annexe au présent arrêté.
En vigueur depuis le samedi 30 mai 2015