Arrêté du 18 mai 2010

Article 2

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Article 2

La liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages justifiant la désignation du site Natura 2000 suc de Clava figure en annexe au présent arrêté.
Cette liste ainsi que la carte visée à l'article 1er ('Site Natura 2000 suc de Clava' : une zone protégée en Ardèche) ci-dessus peuvent être consultées à la préfecture de l'Ardèche, dans la mairie de la commune située dans le périmètre du site, à la direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Rhône-Alpes ainsi qu'à la direction de l'eau et de la biodiversité au ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat.

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En vigueur depuis le 5 juin 2010

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Liste des habitats et espèces protégés dans le site Natura 2000 suc de Clava

Résumé. L'arrêté liste les habitats et espèces protégés dans le site Natura 2000 suc de Clava, et précise où consulter ces informations.

La liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages justifiant la désignation du site Natura 2000 suc de Clava figure en annexe au présent arrêté.
Cette liste ainsi que la carte visée à l'article 1er ('Site Natura 2000 suc de Clava' : une zone protégée en Ardèche) ci-dessus peuvent être consultées à la préfecture de l'Ardèche, dans la mairie de la commune située dans le périmètre du site, à la direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Rhône-Alpes ainsi qu'à la direction de l'eau et de la biodiversité au ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat.

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En vigueur depuis le samedi 5 juin 2010

Source : Légifrance