Arrêté du 18 mai 2010

Article 8

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Article 8

Le tableau récapitulatif des dispenses des exigences préalables à l'entrée en formation (EPEF) et des exigences préalables à la mise en situation professionnelle (EPMSP) ainsi que des équivalences d'unités capitalisables (UC) avec le diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité “ perfectionnement sportif ” mention “ lutte et disciplines associées ” figure en annexe III au présent (Dispenses pour l'obtention d'un diplôme en basket-ball) arrêté.

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En vigueur depuis le 4 juin 2010 · Dernière version le 6 juillet 2024

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Dispenses et équivalences pour le diplôme de lutte

Résumé. L'article liste les dispenses et équivalences pour le diplôme de lutte et disciplines associées.

Le tableau récapitulatif des dispenses des exigences préalables à l'entrée en formation (EPEF) et des exigences préalables à la mise en situation professionnelle (EPMSP) ainsi que des équivalences d'unités capitalisables (UC) avec le diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité “ perfectionnement sportif ” mention “ lutte et disciplines associées ” figure en annexe III au présent (Dispenses pour l'obtention d'un diplôme en basket-ball) arrêté.

Historique des versions

En vigueur depuis le samedi 6 juillet 2024

Modifié parArrêté du 19 juin 2024art. 8 : Modification du tableau des dispenses et équivalences pour le diplôme de lutte

En résumé. Le texte a été remplacé par une référence à un tableau récapitulatif en annexe, supprimant les conditions spécifiques d'obtention du diplôme.

En vigueur du vendredi 4 juin 2010 au vendredi 5 juillet 2024

Source : Légifrance