En vigueur depuis le 6 juillet 2024
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Diplôme d'État en lutte et disciplines associées
Les référentiels professionnel et de certification des unités capitalisables constitutives du diplôme définis à l'article D. 212-38 du code du sport (Les référentiels pour le diplôme d'État du sport) figurent à l'annexe I au présent (Diplôme d'État de perfectionnement sportif en basket-ball) arrêté.