Arrêté du 18 juin 2026

Article 1

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Article 1

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 25 juin 1980

Art. Instruction

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Clarification des règles de sécurité pour les machines à effets spéciales

Résumé. Les règles de sécurité pour les machines à effets spéciales dans les chapiteaux sont clarifiées et réorganisées.

A modifié les dispositions suivantes :

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