JORF n°0027 du 1 février 2020

Arrêté du 27 janvier 2020

Le ministre de l'agriculture et de l'alimentation,

Vu le code rural et de la pêche maritime, notamment ses articles D. 661-1 à D. 661-11 ;

Vu le décret n° 81-605 du 18 mai 1981 pris pour l'application de la loi du 1er août 1905 sur la répression des fraudes en ce qui concerne le commerce des semences et plants ;

Vu l'arrêté du 3 avril 2019 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de plantes fourragères et à gazon) ;

Sur proposition du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées, section « plantes fourragères et à gazon »,

Arrête :

Article 1

L'espèce fétuque durette est inscrite au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France.

Article 2

La rubrique « Fourrage et plantes de services » est créée au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A) pour l'espèce ray-grass d'Italie alternatif.

Article 3

Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :

| ESPÈCE | DÉNOMINATION | OBTENTEUR(S) |RESPONSABLE(S) DU MAINTIEN
de la variété en sélection conservatrice| |----------------------------------------|---------------|--------------------------------|---------------------------------------------------------------------------| |Légumineuses fourragères :
Luzerne| Barallix. | Barenbrug Holland BV (NL). | Barenbrug Holland BV (NL). | | Linsey. |Gie Grass (FR).| Gie Grass (FR). | | | Lopaly. |Gie Grass (FR).| Gie Grass (FR). | | | Trèfle de Micheli | Go Bal 10 | Grassland Oregon INC (US) | Grassland Oregon INC (US) | | Trèfle violet | Papillon. |Norddeutsche Pflanzenzucht (DE).| Norddeutsche Pflanzenzucht (DE). | | Gazon :
Fétuque élevée gazon | Tomcat 1 |Cebeco International Seeds (US) | DLF B.V. (NL) |

Article 4

Est transférée de la liste A à la liste B (variétés dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation) du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, la variété désignée ci-après :

| ESPÈCE |DÉNOMINATION| OBTENTEUR(S) |RESPONSABLE(S) DU MAINTIEN
de la variété en sélection conservatrice| |----------------------------------------------|------------|------------------------------------------|---------------------------------------------------------------------------| |Graminées fourragères :
Dactyle fourrage| Lotuss. |Verneuil Holding (FR), Semunion Sarl (FR).| Gie Grass (FR). |

Article 5

La variété Cannibale est transférée à la rubrique « Fourrage et plantes de services » des variétés de ray-grass d'Italie alternatif du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France.

Article 6

Est prolongée pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier 2020, l'inscription sur la liste B du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France des variétés désignées ci-après :

- Graminées fourragères :

Dactyle fourrage : Lotuss.
Ray-grass d'Italie alternatif : Adrenalin.

- Légumineuses fourragères :

Luzerne : Franken neu.

Article 7

Sont radiées de la liste A du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France les variétés désignées ci-après :

- Graminées fourragères :

Dactyle fourrage : Bartyle, Beluga.
Fléole des prés : Canto.
Fétuque élevée fourrage : Briss, Dauphine, Soni.
Ray-grass anglais fourrage : Courliss, Escal, Kentaur, Ponant, Sanova, Splendid.
Ray-grass d'Italie non alternatif : Alicar, Nabucco.
Ray-grass hybride : Utakha.

- Légumineuses fourragères :

Luzerne : Julia, Meldor, Beaufix.
Trèfle violet : Diper.

- Graminées à gazon :

Agrostide ténue : Orient.
Fléole bulbeuse : Orphee.
Fétuque rouge gazonnante : Belleaire.
Fétuque élevée gazon : Asterix, Borneo, Olympic Gold, Tomahawk, Villageoise.
Ray-grass anglais gazon : Barnice, Barted, Verdi.
Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 30 juin 2022.

Article 8

Sont radiées de la liste B du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France les variétés désignées ci-après :

- Graminées fourragères :

Ray-grass d'Italie non alternatif : Calisto.

- Légumineuses fourragères :

Luzerne : Medina.

Article 9

Est prolongée, pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier 2020, l'inscription sur la liste A du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France des variétés désignées ci-après :

- Graminées fourragères :

Dactyle fourrage : Adremo, Cristoss, Duero, Galibier, Isoard, Raffut.
Fléole des prés : Barfleo.
Fétuque des prés : Libon.
Fétuque élevée fourrage : Délice, Philia, Tower.
Ray-grass anglais fourrage : Alcazar, Alfonso, Bovini, Carvalis, Hurricane, Irondal, Tryskal, Virtuose.
Ray-grass d'Italie alternatif : Carexpress, Imperio, Jivet, Labelle, Libonus, Prompt.
Ray-grass d'Italie non alternatif : Barultima, Domino, Inducer, Isidor, Lascar, Majesty, Virgyl.
Ray-grass hybride : Bastille, Daboya, Elgat, Fleurial, Lontal, Pletor.
X Festulolium (F. pratensis X L. multiflorum) : Lifema.

- Légumineuses fourragères :

Luzerne : Alicia, Artemis, Babelle, Marina, Vermont.
Sainfoin : Albion.
Trèfle blanc : Alice, Tivoli.
Trèfle violet : Dimanche, Diplo, Discovery, Kindia, Trevvio.
Vesce commune d'hiver : Platine.
Vesce commune de printemps : Catarina, Topaze.

- Graminées à gazon :

Dactyle gazon : Barmedal.
Fétuque ovine : Quatro.
Fétuque rouge demi-traçante : Albertine, Baroyal.
Fétuque rouge gazonnante : Bargreen, Bodega, Brahms, Capriccio, Greensleeves, Sandrine.
Fétuque rouge traçante : Jasperina, Mystic.
Fétuque élevée gazon : Greenfront.
Ray-grass anglais gazon : Barclay II, Barillion, Chardin, Carnac, Hamac, Greenway, Vermio.

Article 10

L'espèce fétuque ovine est remplacée par l'espèce fétuque durette pour les variétés désignées ci-après :
Aloa, Beacon, Clio, Dumas 1, Hardtop, Melord, Mentor, Nordic, Reliant II.

Article 11

Le responsable du maintien de la variété en sélection conservatrice est remplacé par « Agroscope (CH) » pour les variétés désignées ci-après :
Beluga, Corvus, Daboya, Dafila, Ibex, Palmata, Paradisia, Pastor, Petrarca, Praniza, Preval, Salmo, Soraya, Tetrax.

Article 12

Le responsable du maintien de la variété en sélection conservatrice est remplacé par « Alforex Seeds (US) » pour les variétés désignées ci-après :
Alicia, Crescendo, Tampico.

Article 13

Le responsable du maintien de la variété en sélection conservatrice est remplacé par « RAGT 2n (FR) » pour les variétés désignées ci-après :
Activa, Alcazar Alicar, Ancar, Banco, Brocar, Cabarette, Cabestan, Cabotine, Cabrau, Cabrio, Cadix, Caïus, Cajoline, Calao, Cali, Calico, Cality, Calori, Camanette, Camélia, Candore, Candy, Cannibale, Cantal, Caplan, Caracal, Caravelle, Carelie, Careva, Carexpress, Carmania, Carmina, Carnac, Carolus, Carreo, Carvalis, Carvallo, Casak, Casare, Casero, Cash, Castagne, Castani, Castelle, Catanga, Catari, Catarina, Cavroux, Cocar, Cotina, Escapade, Hurricane, Jaccar, Lascar, Macarena, Orca, Oscar, Sanova, Splendid, Tropicana, Virtuose, Ycar.

Article 14

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 27 janvier 2020.

Pour le ministre et par délégation :

Le directeur général de l'alimentation,

B. Ferreira