Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Modification des règles de rejet des effluents gazeux radioactifs
Résumé. Les règles de rejet des effluents gazeux radioactifs sont modifiées pour préciser les installations et les dispositifs de filtration.
A modifié les dispositions suivantes :