En vigueur depuis le 27 juin 2010
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Surveillance des agents infectieux dans les mollusques marins
Les agents infectieux mentionnés à l'article 1er (Laboratoires officiels pour les tests sur les mollusques) du présent arrêté sont les suivants :
― bactéries appartenant au genre Vibrio (V. splendidus et V. aestuarianus) chez les mollusques marins ;
― herpès virus OsHV-1 et OsHV-1 microvar chez les mollusques marins.
Les méthodes analytiques reconnues à mettre en œuvre pour détecter ces agents infectieux sont précisées par instruction du ministre chargé de l'agriculture.