JORF n°145 du 24 juin 2004

Article 2

Article 2

Sont nommés membres de la commission, en qualité :
- de médecins représentants du Conseil national de l'ordre des médecins :
Membre titulaire : M. le docteur Mornat (Jacques) ;
Membre suppléant : M. le docteur Wenger (Jean-Jacques) ;
- de médecins-conseils représentant la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés :
Membre titulaire : M. le professeur Allemand (Hubert) ;
Membre suppléant : M. le docteur Marty (Michel) ;
Membre titulaire : Mme la docteure Bismuth (Catherine) ;
Membre suppléant : Mme la docteure Poiteau (Pascale) ;
- de médecins-conseils représentant la Caisse nationale d'assurance maladie maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles et la Caisse centrale de la mutualité sociale agricole :
Membre titulaire : Mme la docteure Heuls-Bernin (Brigitte) ;
Membre suppléant : M. le docteur Vicrey (Claude) ;
Membre titulaire : Mme la docteure Jeantet (Marine) ;
Membre suppléant : M. le docteur Crochet (Benoît) ;
- de représentants des fabricants des produits mentionnés à l'article L. 165-1 :
Membre titulaire : M. le docteur Avouac (Bernard) ;
Membre suppléant : Mme Corbin (Odile) ;
- de représentants des prestataires de services et des distributeurs de produits et prestations mentionnés à l'article L. 165-1 :
Membre titulaire : Mme Grouzelle (Claudine) ;
Membre suppléant : M. Divernet (Christophe) ;
- de personnalités choisies en raison de leur compétence médicale, scientifique ou technique dans le domaine des produits et prestations mentionnés à l'article L. 165-1 :
Membre titulaire : M. le docteur Laurent (Alexandre) ;
Membre suppléant : Mme la docteure Themar-Noel (Christine) ;
Membre titulaire : M. le professeur Bernard (Alain) ;
Membre suppléant : M. le docteur Sales (Jean-Patrick) ;
Membre titulaire : M. le professeur Vicaut (Eric) ;
Membre suppléant : M. le professeur Macario (Jean) ;
Membre titulaire : M. le docteur Salom (Michel) ;
Membre suppléant : M. le docteur Zurbach (Jacques) ;
Membre titulaire : M. le docteur Nony (Patrice) ;
Membre suppléant : M. le professeur Goeau Buissonniere (Olivier) ;
Membre titulaire : M. le professeur Chaine (Gilles) ;
Membre suppléant : M. le professeur Thevenon (André) ;
Membre titulaire : Mme Goeury (Dominique) ;
Membre suppléant : M. le docteur Nachin (Patrick).


Historique des versions

Version 1

Sont nommés membres de la commission, en qualité :

- de médecins représentants du Conseil national de l'ordre des médecins :

Membre titulaire : M. le docteur Mornat (Jacques) ;

Membre suppléant : M. le docteur Wenger (Jean-Jacques) ;

- de médecins-conseils représentant la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés :

Membre titulaire : M. le professeur Allemand (Hubert) ;

Membre suppléant : M. le docteur Marty (Michel) ;

Membre titulaire : Mme la docteure Bismuth (Catherine) ;

Membre suppléant : Mme la docteure Poiteau (Pascale) ;

- de médecins-conseils représentant la Caisse nationale d'assurance maladie maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles et la Caisse centrale de la mutualité sociale agricole :

Membre titulaire : Mme la docteure Heuls-Bernin (Brigitte) ;

Membre suppléant : M. le docteur Vicrey (Claude) ;

Membre titulaire : Mme la docteure Jeantet (Marine) ;

Membre suppléant : M. le docteur Crochet (Benoît) ;

- de représentants des fabricants des produits mentionnés à l'article L. 165-1 :

Membre titulaire : M. le docteur Avouac (Bernard) ;

Membre suppléant : Mme Corbin (Odile) ;

- de représentants des prestataires de services et des distributeurs de produits et prestations mentionnés à l'article L. 165-1 :

Membre titulaire : Mme Grouzelle (Claudine) ;

Membre suppléant : M. Divernet (Christophe) ;

- de personnalités choisies en raison de leur compétence médicale, scientifique ou technique dans le domaine des produits et prestations mentionnés à l'article L. 165-1 :

Membre titulaire : M. le docteur Laurent (Alexandre) ;

Membre suppléant : Mme la docteure Themar-Noel (Christine) ;

Membre titulaire : M. le professeur Bernard (Alain) ;

Membre suppléant : M. le docteur Sales (Jean-Patrick) ;

Membre titulaire : M. le professeur Vicaut (Eric) ;

Membre suppléant : M. le professeur Macario (Jean) ;

Membre titulaire : M. le docteur Salom (Michel) ;

Membre suppléant : M. le docteur Zurbach (Jacques) ;

Membre titulaire : M. le docteur Nony (Patrice) ;

Membre suppléant : M. le professeur Goeau Buissonniere (Olivier) ;

Membre titulaire : M. le professeur Chaine (Gilles) ;

Membre suppléant : M. le professeur Thevenon (André) ;

Membre titulaire : Mme Goeury (Dominique) ;

Membre suppléant : M. le docteur Nachin (Patrick).