XI. - Institut régional du travail social
de Nord - Pas-de-Calais (I.R.T.S. [59])
Accord d'entreprise du 22 décembre 1995 relatif aux nouvelles modalités de répartition des congés trimestriels des personnels administratifs et de services généraux des I.R.T.S. de Loos, I.R.T.S. antenne du Pas-de-Calais et I.R.T.S. antenne du Littoral.
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