A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 4 juin 1992Sct. II. - Des commissions pédagogiques nationales des instituts universitaires de technologieArrêté du 4 juin 1992Art. 6 → Version 1Arrêté du 4 juin 1992Art. 7 → Version 1Arrêté du 4 juin 1992Art. 8 → Version 2Arrêté du 4 juin 1992Art. 9 → Version 1Arrêté du 4 juin 1992Art. 10 → Version 2Arrêté du 4 juin 1992Art. 11 → Version 1Arrêté du 4 juin 1992Sct. III. - Dispositions communesArrêté du 4 juin 1992Art. 12 → Version 1Arrêté du 4 juin 1992Art. 13 → Version 1Arrêté du 4 juin 1992Art. 14 → Version 1
- Arrêté du 4 juin 1992Sct. II. - Des commissions pédagogiques nationales des instituts universitaires de technologie , Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Sct. III. - Dispositions communes, Art. 12, Art. 13, Art. 14