JORF n°0172 du 27 juillet 2011

Article 2

Article 2

Le renouvellement d'agrément prévu à l'article L. 211-4 du code du sport est accordé pour une période de quatre ans aux centres de formation relevant des personnes morales suivantes :
Association FC Auch Gers ;
SASP AS Béziers Hérault ;
SASP Sporting Club albigeois ;
Association FC Grenoble Rugby ;
Association Stade montois ;
Association Union sportive Oyonnax Rugby ;
Association Tarbes Pyrénées Rugby.


Historique des versions

Version 1

Le renouvellement d'agrément prévu à l'article L. 211-4 du code du sport est accordé pour une période de quatre ans aux centres de formation relevant des personnes morales suivantes :

Association FC Auch Gers ;

SASP AS Béziers Hérault ;

SASP Sporting Club albigeois ;

Association FC Grenoble Rugby ;

Association Stade montois ;

Association Union sportive Oyonnax Rugby ;

Association Tarbes Pyrénées Rugby.