JORF n°0172 du 27 juillet 2011

Article 2

Article 2

Le renouvellement d'agrément prévu à l'article L. 211-4 du code du sport est accordé pour une période de quatre ans aux centres de formation relevant des personnes morales suivantes :
SEMSL US Créteil handball (masculin) ;
SASP Toulouse handball (masculin).


Historique des versions

Version 1

Le renouvellement d'agrément prévu à l'article L. 211-4 du code du sport est accordé pour une période de quatre ans aux centres de formation relevant des personnes morales suivantes :

SEMSL US Créteil handball (masculin) ;

SASP Toulouse handball (masculin).