En vigueur depuis le 2 février 2023
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Disciplines ouvrant droit à l'indemnité de première affectation pour l'année scolaire 2023-2024
La liste des disciplines susceptibles d'ouvrir droit à l'indemnité de première affectation prévue par le décret du 12 février 1991 susvisé est fixée comme suit pour l'année scolaire 2023-2024 : toutes disciplines enseignées dans les lycées et sites figurant à l'article 1er (Liste des lycées agricoles ouvrant droit à l'indemnité de première affectation pour 2023-2024) du présent arrêté.