Arrêté du 18 janvier 2018

Article 2

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Article 2

La liste des espèces d'oiseaux justifiant la désignation du site Natura 2000 "Mers Celtiques - Talus du golfe de Gascogne" figure en annexe au présent arrêté.

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En vigueur depuis le 21 février 2018

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Liste des oiseaux protégés dans une zone marine

Résumé. Un arrêté liste les oiseaux protégés dans une zone marine appelée Natura 2000.

La liste des espèces d'oiseaux justifiant la désignation du site Natura 2000 "Mers Celtiques - Talus du golfe de Gascogne" figure en annexe au présent arrêté.

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En vigueur depuis le mercredi 21 février 2018

Source : Légifrance