JORF n°0023 du 28 janvier 2016

Arrêté du 18 janvier 2016

Le ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, porte parole du Gouvernement,

Vu le code rural et de la pêche maritime, notamment ses articles D. 661-1 à D. 661-11 ;

Vu le décret n° 81-605 du 18 mai 1981 modifié pris pour l'application de la loi du 1er août 1905 sur la répression des fraudes, en ce qui concerne le commerce des semences et plants ;

Vu les arrêtés du 9 mars 2000 modifié, 28 mars 2001 modifié, 27 mai 2002 modifié, 10 mars 2003 modifié, 19 février 2004 modifié, 2 mars 2005 modifié, 14 mars 2006 modifié, 20 février 2007 modifié, 19 février 2008 modifié, 27 novembre 2008 modifié, 27 février 2009 modifié, 17 décembre 2009 modifié, 4 mars 2010 modifié, 14 mars 2011 modifié, 13 mars 2012 modifié, 1er mars 2013 modifié, 9 juillet 2014 modifié et du 24 février 2015 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de maïs et sorgho) ;

Sur proposition du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées section « maïs et sorgho »,

Arrête :

Article 1

Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :

| ESPÈCE |DÉNOMINATION| OBTENTEUR(S) |RESPONSABLE(S) DU MAINTIEN
de la variété en sélection conservatrice| |--------------------------------------------------|------------|-----------------------------|---------------------------------------------------------------------------| |Maïs : variétés ayant satisfait aux épreuves Grain| Edonia. |Monsanto Technology LLC (US).| Monsanto SAS (FR). | | | Pharrell. | Maïsadour Semences (FR). | Maïsadour Semences (FR). | | Sorgho grain | ES Boreas. | Eurosorgho (FR). | Eurosorgho (FR). |

Article 2

Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :

| ESPÈCE |DÉNOMINATION| OBTENTEUR(S) |RESPONSABLE(S) DU MAINTIEN
de la variété en sélection conservatrice| |----------------|------------|----------------------------------|---------------------------------------------------------------------------| | Maïs | Absalon. | Limagrain Europe (FR). | Limagrain Europe (FR). | | | Instilla. | Monsanto Technology LLC (US). | Monsanto SAS (FR). | | | MLB3027. | Monsanto Technology LLC (US). | Monsanto SAS (FR). | | | P7763. |Pioneer Overseas Corporation (US).| Pioneer Génétique SARL (FR). | | | P7835. |Pioneer Overseas Corporation (US).| Pioneer Génétique SARL (FR). | | |SY Alizett. |Syngenta Crop Protection AG (CH). | Syngenta France SAS (FR). | |Sorgho fourrager| Tiebreak. |Advanta Seeds International (MU). | PACIFIC SEEDS (AU). |

Article 3

Est prononcé, jusqu'à échéance d'inscription, le transfert de la liste A (variétés dont les semences peuvent être commercialisées en France) à la liste B (variétés dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation) du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France des variétés désignées ci-après :

|ESPÈCE|DÉNOMINATION| OBTENTEUR(S) |RESPONSABLE(S) DU MAINTIEN
de la variété en sélection conservatrice| |------|------------|-----------------------------------|---------------------------------------------------------------------------| | Maïs |Early Star. |Rustica Prograin Génétique SA (FR).| Euralis Semences (FR). |

Article 4

Est prolongée, pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier 2016, l'inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), des variétés désignées ci-après :

- Maïs : Anjou 277, Avixxene, Bergxxon, Brandy, Brissac, Celexia, Divixx Duo, DK315 waxy, Iccixx, LG 3457, LG3252, LG3320, MAS 33A, MAS 53B, Matrixxo, Monroe, PR34G13, PR36B08, PR38A24, PR39A50, PR39R20, Prexxley, Pteroxx, Stabilor, Tapixx Duo.
- Sorgho grain : Argence, Burggo, Solarius.

Article 5

Est prolongée pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier 2016 l'inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de maïs cultivées en France, dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), des variétés désignées ci-après :
Anjou387, Beethoven, Duvital, Inagua, Nerissa.

Article 6

Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), à échéance du 31 décembre 2015, les variétés désignées ci-après :

- Maïs : Aabsolut, Aansilon Duo, Aaposito, Aarley, Anjou 209, Anjou297, Balistar, Biotop, Booxxy Duo, Calixxa, Chrome, Codiflu, Crispi, Dancing, Delizia, DK434, DKC2960, Dolmen, DS0308, ES Alliage, ES Boogie, ES Cajou, ES Fortran, ES Garant, ES Karbon, ES Makila, ES Marco, ES Mosquito, ES Osmose, ES Palazzo, ES Papyrus, ES Progress, ES Ranger, ES Thalasso, ES Turbo, ES Vulcain, ES Zodiac, Franki, Friedrixx, Gavott, INRA260, Konfidens, LG30253, LG30285, LG3202, LG3228, LG3235, LG3239, LG3247, LG3301, LG3303, LG3411, LG3458, Magixx Duo, Maritimo, Marleen, MAS 18C, MAS 25A, MAS 28WX, MAS 41B, MAS 46A, MAS 52C, MAS 55WX, PR36D79, PR36W66, PR37F73, PR38V12, PR39T13, Segovia, Sensation, Stanza, Sterlan, Texxud, Torrente, Xantium.
- Sorgho fourrager : Ludan.
- Sorgho grain : ES Joran, ES Mistral, ES Sirocco.

Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 30 juin 2018.

Article 7

Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de Maïs cultivées en France, dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), à échéance du 31 décembre 2015, les variétés désignées ci-après :
Aastar, Aayrton, Astiano, Asturial, Beacon, DS1099E, Duprecos, Emperor, ES Antonetti, ES Ballade, ES Mikar, ES Nutriplus, ESZ2302, Janice, LG30224, LG3181, MAS 25R, MAS 44A, MAS 55F, Nitro, P7739, P8300, PR34A86, PR34H50, PR34N24, PR34P88, PR39A61, PR39D15, PR39H93, PR39K56, PR39N39, Stephany, Stuard, Subalou, Tifenn.

Article 8

Dans les arrêtés susvisés du :

- 9 mars 2000 modifié, à l'article 1er, pour la variété Morgat ;
- 28 mars 2001 modifié, à l'article 1er, pour la variété Brissac ;
- 27 mai 2002 modifié, à l'article 1er, pour les variétés Ecu, Stadium ;
- 10 mars 2003 modifié, à l'article 1er, pour les variétés Arteuil, Aubade, Magistral ;
- 19 février 2004 modifié, à l'article 1er, pour les variétés Kipous, Krokus ;
- 2 mars 2005 modifié, à l'article 1er, pour les variétés Kabanas, Kadans, Karedas, Sinatra, Storm ;
- 14 mars 2006 modifié, à l'article 1er, pour la variété Stabilor ;
- 20 février 2007 modifié, à l'article 1er, pour les variétés Konivens, Kurtis, Marcello, Ronaldinio, Stalvina, Stamenco, Stelar, Stelmont, Stessi ;
- 19 février 2008 modifié, à l'article 1er, pour les variétés Agro Mana, Balneo, Imperius, Kamelias, Koherens, Konsensus, Mercurio, Podium, à l'article 2, pour la variété Maredor ;
- 27 novembre 2008 modifié, à l'article 2, pour les variétés Amilac, Kornelius ;
- 27 février 2009 modifié, à l'article 1er, pour les variétés Britania, Candelio, Klamas, Koloris, Kompromis, Kontrebass, Konvergens, Koutelas, Nobelus, Rebbel, Riberrio, Rubisco, Triomph, à l'article 2, pour les variétés Kovadis, Symbol ;
- 17 décembre 2009 modifié, à l'article 2, pour les variétés Fabregas, KWS 5383 ;
- 4 mars 2010 modifié, à l'article 1er, pour les variétés Favory, Kandis, Kanevas, Koblens, Santurio, Sébasto, à l'article 2, pour les variétés Galicio, Kiness ;
- 14 mars 2011 modifié, à l'article 1er, pour les variétés Baracco, Belicio, Clemenso, Colisee, Kalientes, Kassidis, Klarens, Konkretis, Kourtois, KWS 9361, Millesim, Palmares, Venitio, à l'article 2, pour les variétés Pessandor, Rituel ;
- 13 mars 2012 modifié, à l'article 1er, pour les variétés Balboa, Clovis, Giress, Idoll, Kajuns, Kanoes, Kassandras, Koleops, Konkordans, Konnectis, Krysalis, Privilege, Pytagor, Sirano, Talendor, à l'article 2, pour les variétés Balasco, Kaduras, Kambris, Karawas ;
- 1er mars 2013 modifié, à l'article 1er, pour les variétés Anatoll, Benetto, Bosfor, Bresilio, Idalgo, Kabatis, Kaixes, Kasimens, Kiparis, Klouis, Konfess, Kreolis, Kroissans, Kwinns, Tenessy, Trianon, à l'article 2, pour les variétés Konfites, Oscarro ;
- 9 juillet 2014 modifié, à l'article 1er, pour les variétés Aragon, Belcanto, Juvento, Kalitatis, Konferens, Konvers, Kroquis, Kubitus, Louidor, Ramses, à l'article 2, pour les variétés Keseros, Kremos, KWS 2373, KWSB1356 ;
- 24 février 2015, à l'article 1er, pour les variétés Acropole, Athos, Bamaco, Banjo, Calango KWS, Casino, Diamento, Figaro, Gregorio, Kalideas, Karamelis, Katarsis, Kelastis, Kenobis, Kirghis, Kolossalis, Kompares, Konfluens, Kriteres, Portorico, Sesame, Solario, Solferino, Trocadero, à l'article 2, pour les variétés Kinetiks, KWS Nestor, KWSB1374,

dans la colonne « Responsable(s) du maintien de la variété en sélection conservatrice », les mots :« KWS Saat AG (DE) » sont remplacés par les mots :« KWS Saat SE (DE) ».

Article 9

Le directeur général de l'alimentation est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 18 janvier 2016.

Pour le ministre et par délégation :

Le directeur général de l'alimentation,

P. Dehaumont