ARRÊTÉ du 18 janvier 2015

Article 1

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Article 1

A modifié les dispositions suivantes :

- ARRÊTÉ du 15 décembre 2014

Art. Annexe 1, Art. Annexe 3, Art. Annexe 4

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Modification des règles de navigation pour les bateaux fluviaux

Résumé. L'arrêté modifie les règles de navigation des bateaux fluviaux en mer pour la desserte de Port 2000 et des quais en Seine à Honfleur, notamment les parcours autorisés et les obligations des propriétaires.

A modifié les dispositions suivantes :

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