Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des règles de navigation pour les bateaux fluviaux
Résumé. L'arrêté modifie les règles de navigation des bateaux fluviaux en mer pour la desserte de Port 2000 et des quais en Seine à Honfleur, notamment les parcours autorisés et les obligations des propriétaires.
A modifié les dispositions suivantes :
ARRÊTÉ du 15 décembre 2014Art. Annexe 1 → Version 2ARRÊTÉ du 15 décembre 2014Art. Annexe 3 → Version 2ARRÊTÉ du 15 décembre 2014Art. Annexe 4 → Version 2
- ARRÊTÉ du 15 décembre 2014Art. Annexe 1, Art. Annexe 3, Art. Annexe 4