Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Redéfinition des fonctions d'ingénieur en chef des travaux publics
Résumé. Les fonctions d'ingénieur en chef des travaux publics de l'État du premier groupe sont redéfinies pour les emplois relevant du ministère chargé de l'écologie.
A modifié les dispositions suivantes :