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Création d'épreuves d'aptitude en ski nordique et alpin
A créé les dispositions suivantes :
- Code du sport.Art. Annexe II-16-4 (art. A212-188), Art. Annexe II-16-5 (art. A212-192-5)
Arrêté du 18 janvier 2010
A créé les dispositions suivantes :
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Code du sport
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Art. Annexe II-16-4 (art. A212-188), Art. Annexe II-16-5 (art. A212-192-5)
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A créé les dispositions suivantes :
- Code du sport.Art. Annexe II-16-4 (art. A212-188), Art. Annexe II-16-5 (art. A212-192-5)
Source : Légifrance