JORF n°23 du 27 janvier 2002

Article 4

Article 4

Au I de l'article 18 du titre V (Etats-majors d'armée) de l'arrêté du 9 juin 1997 susvisé, au B (Etat-major de la marine), le tableau est modifié comme suit :
A la colonne Suppléants, l'alinéa :
« M. le capitaine de vaisseau Jean-Pierre Vadet. »
est remplacé par l'alinéa suivant :
« M. le contre-amiral Jean-Pierre Vadet. »


Historique des versions

Version 1

Au I de l'article 18 du titre V (Etats-majors d'armée) de l'arrêté du 9 juin 1997 susvisé, au B (Etat-major de la marine), le tableau est modifié comme suit :

A la colonne Suppléants, l'alinéa :

« M. le capitaine de vaisseau Jean-Pierre Vadet. »

est remplacé par l'alinéa suivant :

« M. le contre-amiral Jean-Pierre Vadet. »