JORF n°23 du 27 janvier 2002

Article 5

Article 5

Le I de l'article 19 (Directions et services des états-majors) du titre V (Etats-majors d'armée) de l'arrêté du 9 juin 1997 susvisé est modifié ainsi qu'il suit :
1° Au A (Armée de terre), au III (Direction du génie), tableau, à la colonne Suppléant, l'alinéa :
« M. le colonel José Frère. »
est remplacé par l'alinéa suivant :
« M. le général José Frère. » ;
2° Au B (Marine) :
a) Au I (Direction du personnel militaire de la marine), tableau, à la colonne Titulaires de la délégation, l'alinéa :
« M. le contre-amiral Rémy Bertrand, adjoint chargé des organismes de formation. »
est remplacé par l'alinéa suivant :
« Mme la contre-amirale Chantal Desbordes, adjointe chargée des organismes de formation. » ;
b) Au V (Service hydrographique et océanographique), tableau, à la colonne Suppléant, l'alinéa :
« M. l'ingénieur en chef de l'armement André Bertrand, directeur adjoint. »
est remplacé par l'alinéa suivant :
« M. l'ingénieur général de l'armement André Bertrand, directeur adjoint. »


Historique des versions

Version 1

Le I de l'article 19 (Directions et services des états-majors) du titre V (Etats-majors d'armée) de l'arrêté du 9 juin 1997 susvisé est modifié ainsi qu'il suit :

1° Au A (Armée de terre), au III (Direction du génie), tableau, à la colonne Suppléant, l'alinéa :

« M. le colonel José Frère. »

est remplacé par l'alinéa suivant :

« M. le général José Frère. » ;

2° Au B (Marine) :

a) Au I (Direction du personnel militaire de la marine), tableau, à la colonne Titulaires de la délégation, l'alinéa :

« M. le contre-amiral Rémy Bertrand, adjoint chargé des organismes de formation. »

est remplacé par l'alinéa suivant :

« Mme la contre-amirale Chantal Desbordes, adjointe chargée des organismes de formation. » ;

b) Au V (Service hydrographique et océanographique), tableau, à la colonne Suppléant, l'alinéa :

« M. l'ingénieur en chef de l'armement André Bertrand, directeur adjoint. »

est remplacé par l'alinéa suivant :

« M. l'ingénieur général de l'armement André Bertrand, directeur adjoint. »