JORF n°23 du 27 janvier 2002

Article 3

Article 3

L'article 14 (Directions, service et centre relevant du délégué général pour l'armement) du titre IV (Délégation générale pour l'armement) de l'arrêté du 9 juin 1997 susvisé est modifié comme suit :
1° Au A (Direction des systèmes de forces et de la prospective), au I, tableau, à la colonne Suppléants, l'alinéa :
« M. l'ingénieur en chef Daniel Jouan. »
est remplacé par l'alinéa suivant :
« M. l'ingénieur général Daniel Jouan. » ;
2° Au H (Service de la maintenance aéronautique), au I, tableau, à la colonne Titulaires de la délégation, l'alinéa :
« M. l'ingénieur général Yves Langlois, directeur. »
est remplacé par l'alinéa suivant :
« M. l'ingénieur général Patrick Goudou, directeur. »


Historique des versions

Version 1

L'article 14 (Directions, service et centre relevant du délégué général pour l'armement) du titre IV (Délégation générale pour l'armement) de l'arrêté du 9 juin 1997 susvisé est modifié comme suit :

1° Au A (Direction des systèmes de forces et de la prospective), au I, tableau, à la colonne Suppléants, l'alinéa :

« M. l'ingénieur en chef Daniel Jouan. »

est remplacé par l'alinéa suivant :

« M. l'ingénieur général Daniel Jouan. » ;

2° Au H (Service de la maintenance aéronautique), au I, tableau, à la colonne Titulaires de la délégation, l'alinéa :

« M. l'ingénieur général Yves Langlois, directeur. »

est remplacé par l'alinéa suivant :

« M. l'ingénieur général Patrick Goudou, directeur. »