Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Augmentation des taux de rémunération des directeurs d'écoles
Résumé. Les taux de rémunération des directeurs d'écoles et établissements spécialisés sont augmentés.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 12 septembre 2008Art. 2 : Indemnités des directeurs d'école
→ Version 5
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- Arrêté du 12 septembre 2008Art. 2