Abrogé par Arrêté du 13 septembre 2017 - art. 13
Créé le 23 mars 2002 · Abrogé le 21 septembre 2017
FICHE D'ÉVALUATION DU STAGE D'ADAPTATION
(formulaire non reproduit)
Arrêté du 18 février 2002
FICHE D'ÉVALUATION DU STAGE D'ADAPTATION
(formulaire non reproduit)
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
Abrogé par Arrêté du 13 septembre 2017 - art. 13
Créé le 23 mars 2002 · Abrogé le 21 septembre 2017
FICHE D'ÉVALUATION DU STAGE D'ADAPTATION
(formulaire non reproduit)
Abrogé depuis le jeudi 21 septembre 2017
Abrogé parArrêté du 13 septembre 2017art. 13
En vigueur du mardi 1 juillet 2014 au mercredi 20 septembre 2017
Modifié parArrêté du 13 mai 2013art. 4 : Changement de destinataire des décisions sur les diplômes étrangers
En vigueur du samedi 23 mars 2002 au lundi 30 juin 2014
Source : Légifrance