Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Modification du Programme Annuel de Prévention des Risques Professionnels
Résumé. Les règles pour prévenir les risques au travail sont mises à jour pour plus de sécurité.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 21 décembre 2015Sct. Titre III : PROGRAMME ANNUEL DE PRÉVENTION DES RISQUES PROFESSIONNELS ET D'AMÉLIORATION DES CONDITIONS DE TRAVAIL (Articles 13 à 15)
- Arrêté du 21 décembre 2015Sct. Titre III : PROGRAMME ANNUEL DE PRÉVENTION DES RISQUES PROFESSIONNELS ET D'AMÉLIORATION DES CONDITIONS DE TRAVAIL (Articles 13 à 15)