Arrêté du 18 décembre 2018

Article 1

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Article 1

La liste des groupes et des sections ainsi que le nombre des membres de chaque section du Conseil national des universités sont fixés conformément au tableau figurant en annexe au présent arrêté.

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En vigueur depuis le 18 janvier 2019

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Composition du Conseil national des universités

Résumé. Un arrêté fixe la composition du Conseil national des universités, avec des groupes et sections spécifiques.

La liste des groupes et des sections ainsi que le nombre des membres de chaque section du Conseil national des universités sont fixés conformément au tableau figurant en annexe au présent arrêté.

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En vigueur depuis le vendredi 18 janvier 2019

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