Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Modification des règles de stabilité des petits navires
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 2 : Modification du champ d'application des navires de chargeArrêté du 23 novembre 1987Art. 211-1.02 : Documents requis pour l'évaluation de la stabilité des navires
→ Version 4 : Modification des références et conditions pour les navires de chargeArrêté du 23 novembre 1987Art. 211-1.03 : Justification des caractéristiques de navire lège
→ Version 2 : Précision des modalités d'expérience de stabilité
- Arrêté du 23 novembre 1987Art. 211-1.01, Art. 211-1.02, Art. 211-1.03, Art. Annexe 211-1.A.3, Art. 211-2.03