Arrêté du 18 décembre 2017

Article 7

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Article 7

A modifié les dispositions suivantes :

-Arrêté du 23 novembre 1987
Art. 217-4.05, Art. 217-4-04

A modifié les dispositions suivantes :

-Arrêté du 23 novembre 1987
Art. 217-2.01, Art. 217-2.02, Art. 217-2.03, Art. 217-2.04, Art. 217-3.01, Art. 217-3.04, Art. 217-3.05, Art. 217-3.07, Art. 217-3.08

A créé les dispositions suivantes :

-Arrêté du 23 novembre 1987
Art. 217-2.05

A modifié les dispositions suivantes :

-Arrêté du 23 novembre 1987
Art. Annexe 217-3. A. 1, Art. Annexe 217-3. A. 2 I, Art. Dotation A, Art. Dotation B, Art. Dotation C, Art. Complément passagers 1, Art. Complément passagers 2, Art. Complément passagers 3, Art. Complément passagers 4

A modifié les dispositions suivantes :

-Arrêté du 23 novembre 1987
Art. Annexe 217-3. A. 4, Art. Annexe 217-3. A. 5

A abrogé les dispositions suivantes :

-Arrêté du 23 novembre 1987
Art. Annexe 217-4. A. 1

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Modification des règles de sécurité médicale sur les navires

Résumé. Les règles de sécurité médicale sur les navires sont mises à jour, avec de nouveaux entraînements pour l'équipage, des modifications dans les procédures de signalement et des ajustements dans la liste des médicaments et du matériel médical.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 23 novembre 1987Art. 217-4.05Arrêté du 23 novembre 1987Art. 217-4-04
-Arrêté du 23 novembre 1987
Art. 217-4.05, Art. 217-4-04

A modifié les dispositions suivantes :

A créé les dispositions suivantes :

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 23 novembre 1987Art. Annexe 217-3. A. 1Arrêté du 23 novembre 1987Art. Annexe 217-3. A. 2 IArrêté du 23 novembre 1987Art. Dotation A : Liste des médicaments obligatoires sur les navires
→ Version 2 : Modification de la dotation en médicaments
-Arrêté du 23 novembre 1987
Art. Annexe 217-3. A. 1, Art. Annexe 217-3. A. 2 I, Art. Dotation A, Art. Dotation B, Art. Dotation C, Art. Complément passagers 1, Art. Complément passagers 2, Art. Complément passagers 3, Art. Complément passagers 4

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 23 novembre 1987Art. Annexe 217-3. A. 4Arrêté du 23 novembre 1987Art. Annexe 217-3. A. 5
-Arrêté du 23 novembre 1987
Art. Annexe 217-3. A. 4, Art. Annexe 217-3. A. 5

A abrogé les dispositions suivantes :

Arrêté du 23 novembre 1987Art. Annexe 217-4. A. 1
-Arrêté du 23 novembre 1987
Art. Annexe 217-4. A. 1

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