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Modification des règles de sécurité médicale sur les navires
A modifié les dispositions suivantes :
-Arrêté du 23 novembre 1987Art. 217-4.05, Art. 217-4-04
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 2 : Modification du service responsable du contrôle sanitaire alimentaireArrêté du 23 novembre 1987Art. 217-2.02 : Médecins obligatoires sur les grands navires
→ Version 2 : Assouplissement des conditions de qualification du médecin embarquéArrêté du 23 novembre 1987Art. 217-2.03 : Personnel infirmier obligatoire sur les navires
→ Version 2 : Mise à jour des références juridiques
-Arrêté du 23 novembre 1987Art. 217-2.01, Art. 217-2.02, Art. 217-2.03, Art. 217-2.04, Art. 217-3.01, Art. 217-3.04, Art. 217-3.05, Art. 217-3.07, Art. 217-3.08
A créé les dispositions suivantes :
-Arrêté du 23 novembre 1987Art. 217-2.05
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 2 : Modification de la dotation en médicaments
-Arrêté du 23 novembre 1987Art. Annexe 217-3. A. 1, Art. Annexe 217-3. A. 2 I, Art. Dotation A, Art. Dotation B, Art. Dotation C, Art. Complément passagers 1, Art. Complément passagers 2, Art. Complément passagers 3, Art. Complément passagers 4
A modifié les dispositions suivantes :
-Arrêté du 23 novembre 1987Art. Annexe 217-3. A. 4, Art. Annexe 217-3. A. 5
A abrogé les dispositions suivantes :
-Arrêté du 23 novembre 1987Art. Annexe 217-4. A. 1