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Modification des règles sur les équipements marins
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 23 novembre 1987Art. Annexe 311-1.A.1, Art. Annexe 311-1.A.2
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 2 : Précision des références et ajustement des dates d'applicationArrêté du 23 novembre 1987Art. 311-1.02 : Définitions des équipements marins
→ Version 2 : Mise à jour des définitions réglementairesArrêté du 23 novembre 1987Art. 311-1.03 : Conformité des équipements marins
→ Version 2 : Modification des dates et références pour la conformité des équipements marins
- Arrêté du 23 novembre 1987Art. 311-1.01, Art. 311-1.02, Art. 311-1.03, Art. 311-1.13