Arrêté du 18 décembre 2017

Article 15

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Article 15

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 23 novembre 1987

Art. Annexe 311-1.A.1, Art. Annexe 311-1.A.2

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 23 novembre 1987

Art. 311-1.01, Art. 311-1.02, Art. 311-1.03, Art. 311-1.13

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Modification des règles sur les équipements marins

Résumé. L'arrêté modifie et abroge des articles concernant les équipements marins pour les adapter aux normes internationales.

A abrogé les dispositions suivantes :

Arrêté du 23 novembre 1987Art. Annexe 311-1.A.1Arrêté du 23 novembre 1987Art. Annexe 311-1.A.2
- Arrêté du 23 novembre 1987
Art. Annexe 311-1.A.1, Art. Annexe 311-1.A.2

A modifié les dispositions suivantes :

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