Arrêté du 18 décembre 2017

Article 16

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Article 16

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 23 novembre 1987

Art. 361.1, Art. 361.2, Art. 361.3, Art. 361.4, Art. 361.5

A créé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 23 novembre 1987

Sct. Chapitre 1 : Principes et Méthode , Art. 1.1, Art. 1.2, Art. 1.3, Sct. Chapitre 2 : Dispositions générales , Art. 2.1, Art. 2.2, Art. 2.3, Sct. Chapitre 3 : Dispositions relatives au fonctionnement , Art. 3.1, Art. 3.2, Art. 3.3, Art. 3.4, Art. Annexe

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Modification des règles sur les alarmes anti-inondation des navires

Résumé. Les règles pour les systèmes d'alarme anti-inondation sur les bateaux sont mises à jour, avec de nouvelles définitions et obligations pour les exploitants.

A abrogé les dispositions suivantes :

A créé les dispositions suivantes :

Arrêté du 23 novembre 1987Sct. Chapitre 1 : Principes et MéthodeArrêté du 23 novembre 1987Art. 1.1 : Champ d'application des règles pour les alarmes anti-inondationArrêté du 23 novembre 1987Art. 1.2 : Évaluation et gestion des risques sur les navires
- Arrêté du 23 novembre 1987
Sct. Chapitre 1 : Principes et Méthode , Art. 1.1, Art. 1.2, Art. 1.3, Sct. Chapitre 2 : Dispositions générales , Art. 2.1, Art. 2.2, Art. 2.3, Sct. Chapitre 3 : Dispositions relatives au fonctionnement , Art. 3.1, Art. 3.2, Art. 3.3, Art. 3.4, Art. Annexe

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