En vigueur depuis le 30 décembre 2009
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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Règles pour les abattoirs de volailles
Résumé. L'article décrit les règles spécifiques pour les abattoirs et ateliers de découpe de volailles, lapins et autruches.
L'annexe VI décrit les dispositions particulières applicables aux abattoirs et aux ateliers de découpe de volailles, de lagomorphes et de ratites.
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