Arrêté du 18 décembre 2009

TITRE IV : DISPOSITIONS PARTICULIERES APPLICABLES AUX ABATTOIRS ET AUX ATELIERS DE DECOUPE DE VOLAILLES, DE LAGOMORPHES ET DE RATITES

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En vigueur depuis le 30 décembre 2009

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Règles pour les abattoirs de volailles

Résumé. L'article décrit les règles spécifiques pour les abattoirs et ateliers de découpe de volailles, lapins et autruches.

L'annexe VI décrit les dispositions particulières applicables aux abattoirs et aux ateliers de découpe de volailles, de lagomorphes et de ratites.

En vigueur depuis le mercredi 30 décembre 2009

TITRE IV : DISPOSITIONS PARTICULIERES APPLICABLES AUX ABATTOIRS ET AUX ATELIERS DE DECOUPE DE VOLAILLES, DE LAGOMORPHES ET DE RATITES
Article 6