Arrêté du 18 décembre 1991

Art. 1er. - L'article 1er de l'arrêté du 28 août 1987 susvisé est modifié ainsi qu'il suit:
1. Remplacer la ligne <<-majeure de 1re année... 40>> par la ligne <<-majeure de 1re année... 45>>;
2. Supprimer la ligne: <<Enseignement d'approfondissement... 5>>.

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