Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Suppression de plusieurs articles sur la scolarité et les études
Résumé. L'arrêté du 18 avril 2022 supprime plusieurs articles de l'arrêté du 4 juillet 2018 concernant la scolarité et les études.
A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 4 juillet 2018Art. 1 : Rôle et organisation de l'Ecole de l'airArrêté du 4 juillet 2018Sct. Titre Ier : SCOLARITÉ ET ENGAGEMENT À SERVIRArrêté du 4 juillet 2018Art. 2 : Formation des élèves officiers à l'Ecole de l'air
- Arrêté du 4 juillet 2018Art. 1, Sct. Titre Ier : SCOLARITÉ ET ENGAGEMENT À SERVIR, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Sct. Titre II : SANCTION DES ÉTUDES ET REDOUBLEMENT, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Art. 12, Art. 13, Art. 14, Art. 15, Art. 16, Art. 17, Sct. Titre III : CLASSEMENT, Art. 18, Art. 19, Sct. Titre IV : DISPOSITIONS DIVERSES ET TRANSITOIRES, Art. 20, Art. 22
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26 abrogés