Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Abrogation de plusieurs articles d'un arrêté de 2018
Résumé. L'article supprime des règles sur la scolarité et les sanctions des élèves.
A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 4 juillet 2018Art. 1 → Version 1Arrêté du 4 juillet 2018Sct. Titre Ier : SCOLARITÉ ET ENGAGEMENT À SERVIRArrêté du 4 juillet 2018Art. 2 → Version 1Arrêté du 4 juillet 2018Art. 3 → Version 1Arrêté du 4 juillet 2018Art. 4 → Version 1Arrêté du 4 juillet 2018Art. 5 → Version 1Arrêté du 4 juillet 2018Art. 6 → Version 1Arrêté du 4 juillet 2018Art. 7 → Version 1Arrêté du 4 juillet 2018Art. 8 → Version 1Arrêté du 4 juillet 2018Sct. Titre II : SANCTION DES ÉTUDES ET REDOUBLEMENTArrêté du 4 juillet 2018Art. 9 → Version 1Arrêté du 4 juillet 2018Art. 10 → Version 1Arrêté du 4 juillet 2018Art. 11 → Version 1Arrêté du 4 juillet 2018Art. 12 → Version 1Arrêté du 4 juillet 2018Art. 13 → Version 1Arrêté du 4 juillet 2018Art. 14 → Version 1Arrêté du 4 juillet 2018Art. 15 → Version 1Arrêté du 4 juillet 2018Art. 16 → Version 1Arrêté du 4 juillet 2018Art. 17 → Version 1Arrêté du 4 juillet 2018Sct. Titre III : CLASSEMENTArrêté du 4 juillet 2018Art. 18 → Version 1Arrêté du 4 juillet 2018Art. 19 → Version 1Arrêté du 4 juillet 2018Sct. Titre IV : DISPOSITIONS DIVERSES ET TRANSITOIRESArrêté du 4 juillet 2018Art. 20 → Version 1Arrêté du 4 juillet 2018Art. 22 → Version 1
- Arrêté du 4 juillet 2018Art. 1, Sct. Titre Ier : SCOLARITÉ ET ENGAGEMENT À SERVIR, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Sct. Titre II : SANCTION DES ÉTUDES ET REDOUBLEMENT, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Art. 12, Art. 13, Art. 14, Art. 15, Art. 16, Art. 17, Sct. Titre III : CLASSEMENT, Art. 18, Art. 19, Sct. Titre IV : DISPOSITIONS DIVERSES ET TRANSITOIRES, Art. 20, Art. 22
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