Article 10
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Délivrance du diplôme de l'École de l'air et de l'espace
Résumé Les élèves qui réussissent ce programme obtiennent un diplôme de l'École de l'air et de l'espace et peuvent aussi avoir un diplôme universitaire.
Le cursus « titres » suivi avec succès conduit à la délivrance du diplôme de l'Ecole de l'air et de l'espace pour les élèves officiers recrutés au titre :
- du 3° de l'article 4 du décret n° 2008-943 du 12 septembre 2008 susvisé ;
- du 4° de l'article 4 du décret n° 2008-943 du 12 septembre 2008 susvisé et, lorsque ce cursus est suivi en partenariat avec un établissement universitaire, d'un diplôme de niveau 7 ou, à défaut, de crédits du système européen de transfert et d'accumulation de crédits.
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