Arrêté du 18 avril 2018

Article 2

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Article 2

La DMAé comprend :
1° Cinq sous-directions :
a) La sous-direction opérations ;
b) La sous-direction stratégie et cohérence physico-financière ;
c) La sous-direction systèmes et techniques du maintien en condition opérationnelle aéronautique ;
d) La sous-direction performance, synthèse et relations forces ;
e) La sous-direction achats .
2° Deux divisions :
a) La division pilotage et maîtrise des risques ;
b) La division administrative.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Abrogé1 janvier 2022

Créé le 20 avril 2018 · Abrogé le 1 janvier 2022

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Organisation de la direction de la maintenance aéronautique

Résumé. La DMAé est organisée en cinq sous-directions et deux divisions pour gérer la maintenance aéronautique.

La DMAé comprend :
1° Cinq sous-directions :
a) La sous-direction opérations ;
b) La sous-direction stratégie et cohérence physico-financière ;
c) La sous-direction systèmes et techniques du maintien en condition opérationnelle aéronautique ;
d) La sous-direction performance, synthèse et relations forces ;
e) La sous-direction achats .
2° Deux divisions :
a) La division pilotage et maîtrise des risques ;
b) La division administrative.

Historique des versions

En vigueur du mercredi 1 janvier 2020 au vendredi 31 décembre 2021

Modifié parArrêté du 30 décembre 2019art. 11 : Réorganisation des sous-directions de la DMAé

En résumé. La structure de la DMAé a été simplifiée et modernisée, avec des suppressions de termes redondants dans les noms des sous-directions.

En vigueur du vendredi 20 avril 2018 au mardi 31 décembre 2019

Source : Légifrance