Arrêté du 18 avril 2016

Article 1

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Article 1

A modifié les dispositions suivantes :

-

Code du sport

.

Art. Annexe II-1 (art. A212-1)

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Modification des intitulés de diplômes et ajustement des licences professionnelles

Résumé. L'arrêté modifie les intitulés de certains diplômes et ajuste les descriptions d'activités pour quelques licences professionnelles.

A modifié les dispositions suivantes :

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