Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des spécialités du concours
Résumé. Le concours pour les spécialités de baccalauréat professionnel et de brevet de métiers d'arts est maintenant organisé selon une liste arrêtée par le ministre de l'éducation nationale.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 6 janvier 1995Art. 2 → Version 2
- Arrêté du 6 janvier 1995Art. 2